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555 résultats pour « Lucie LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a949

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

François RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, du barreau de MOULINS INTIMÉ : Monsieur [G] [V] Hameau Le Buisson - 1 route de Saint Amand en Puisaye - 89520 TREIGNY Ayant pour avocat Me Lucie

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

6692188ff3a19d0db6b711dd

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[U] [X] né le 19 Septembre 1955 à [Localité 6] Actuellement au CH [5] [Localité 2] ayant Me Lucie LECLERC, avocat au barreau de NEVERS M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6979ea57cdc6046d47f75673

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

annuel débutant le 1er octobre de chaque année pour se terminer le 30 septembre suivant, la SA MEUBLES [X] [V] a chargé la SELARL [R] AVOCAT (anciennement SELARL MARTIN-[R]), ayant pour gérante Maître Lucie

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b3fe254500083147e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: né le 13 Juillet 1948 à [Localité 9] [Adresse 5]' [Localité 1] N° SIRET : 329 259 014 Représenté par Me Lucie

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742473c

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

que l'arrêt attaqué a déclaré Frédéric X... coupable de blessures involontaires ayant causé une incapacité de plus de trois mois dans le cadre du travail ; "aux motifs que, "le 29 avril 1998, Jean-Luc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01354

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Lucie se réserve le droit de demander au Fabricant de justifier ce nouveau prix » ; qu'un mail de demande de rendez-vous a été adressé à Lucie début août et qu'un mail de confirmation du prix demandé s'en

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc1acdc6046d479d023d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

58 Rue Montalembert 63003 CLERMONT-FERRAND Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [C] [G] né le 08 Août 1971 à CLERMONT FERRAND (63000) 33 rue Maréchal Leclarc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02269

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Vous avez chargé votre premier tour, sur le compte LUCIE, pour Leclerc Neubourg.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd83cdc6046d47beccf9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

PRIORIS Représentant : Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS INTIME Monsieur [E] [D] Non représenté Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035dedc95087b454bd270e2

Appel

10 février 2016

10 février 2016

En 2002, elle a été référencée par la société Lucie (aux droits de laquelle vient la société Sinergy), centrale de référencement des centres Leclerc, pour la fabrication de steaks hachées sous la marque

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efba4acdc6046d47c24295

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Stéphane Delettre 29 AVENUE DIVISION LELCERC 92160 ANTONY, Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Aude WALTER, président M. Luc MONNIER, juge M.

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc66

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

Jean-Luc, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 17 janvier 1996, qui a déclaré Bernard Y..., après relaxe partielle, coupable d'abus de biens sociaux et d'abus de pouvoirs, Jean-Luc

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aabacdc6046d479bae72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- Bât B Entrée B Esc B 4ème étage Porte 403 - 28110 LUCÉ D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : [F] [U] En présence de : [W] [Y], auditrice de justice, lors

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dd0

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt partiellement confirmatif a déclaré Jacques X... coupable du délit de prise illégale d'intérêt pour avoir confié la publication du journal communal de Lucé

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d42cdc6046d47091570

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

’Oradou 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître BARDY-PALUAULT Charlyne avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND TIERS DEMANDEUR à L’ADMISSION et curateur Association UDAF 35 rue Maréchal Leclerc

Source officielle
CC

comm

613721a1cd580146773f5666

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Lecercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df7d91cdc6046d47517e1c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

collective : 2026RJ103 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur assignation DEMANDEUR : URSSAF DE NORMANDIE [Adresse 1] représentée par [G] & TARTERET en la personne de Maître Caroline LECLERCQ

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68647-69115

Admin. suprême

28 novembre 2000

28 novembre 2000

  4)     Lucas c.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL CRYSTAL Non représentée Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller désigné par le premier président, assisté de Lucie NICLOT, greffier, a rendu l'ordonnance suivante; Vu

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d15cdc6046d4710ade4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

BPALC Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Ordonnance du 26 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté de Lucie NICLOT, greffier

Source officielle