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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
60347fbb1923586d83652018
22 novembre 2016
22 novembre 2016
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Louise
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035f7ef630ad55d5cba797b
21 janvier 2016
21 janvier 2016
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Louise
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
19 novembre 2012
STOEBER, avocat au barreau de PARIS, toque : B132 INTIMÉS Monsieur [V] [B] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 assisté de Me Louise
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d3d
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Cour européenne des droits de l'homme affaire Teixeira de Castro c/ Portugal - 9 juin 1998) ; qu'il y a donc lieu d'examiner les arguments soulevés par Louis X... ; que Louis X... expose qu'en octobre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Louis Xc/LA S
6253cbbabd3db21cbdd8e18b
25 mai 2010
25 mai 2010
Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f092
27 décembre 2011
27 décembre 2011
CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f10b5
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Louis, demeurant à Basse-Pointe (Martinique), 50, Pas Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (Martinique), en matière électorale, au
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303299_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
V T domicilié 10 rue de Là-Dessous à Levergies (02420) ; * Parcelle cadastrée AW 101 sise 19 rue Louise Hugues, appartenant à M.
Source officielle7ème CH (PREMIER PDT)
6a0afcd0cdc6046d4711c29b
29 avril 2026
29 avril 2026
de la SELARL CQFD AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DEMANDEUR : Monsieur [Y] [N] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Nancy PIERRE-LOUIS
Source officielleCour d'Appel
Madame Josette Xc/LA S
6253cc1abd3db21cbdd8f230
12 janvier 2012
12 janvier 2012
CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7d8
17 janvier 1991
17 janvier 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Gérard, Eliane Louison, demeurant tous deux cité la Fraîcheur, à Gros-Morne (Martinique), 44°) de M.
Source officielleJugeContentieuxProtection
68d43fef6a4025c174c3ee41
23 septembre 2025
23 septembre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 23 Septembre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 23 Septembre 2025, présidée par LOUISON
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f145
16 février 2012
16 février 2012
CRABOL, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CLAIRACc/Maître Jean Denis X
6253cc16bd3db21cbdd8f146
15 février 2012
15 février 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B ARRÊT DU 15 FEVRIER 2012 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis Crabol, conseiller,) No de rôle : 11/05730 LA S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC002877422
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Robinson of Duncan Lewis Solicitors, a firm of solicitors based in London.
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b908
12 juillet 1988
12 juillet 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa31
20 mars 2012
20 mars 2012
, assisté de Madame Marceline LOISON, Greffier, Le 20 Mars 2012 dans la cause pendante ENTRE : Madame Ludmilla X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
LA S.N.C. HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIESc/Mademoiselle Mélanie X
6253cb40bd3db21cbdd8d2cb
17 septembre 2009
17 septembre 2009
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis Crabol, conseiller,) No de rôle
Source officielleciv3
6137216fcd580146773f3bde
17 avril 1991
17 avril 1991
(Yvelines), 61°) Mme Marie-Louise ZI..., demeurant ... (Yvelines), 62°) Mme veuve YM..., demeurant ... (Yvelines), 63°) M. Claude YK..., demeurant ... (Yvelines), 64°) M.
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