Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2105309_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lopez Longeville, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303930_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Knoepfli pour la société requérante et celles de Me Lopez-Longeville
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00453_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A représentée par Me Lopez-Longueville, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00452_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
R D, représentés par Me Lopez-Longueville ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant délivrance à l'office public de l'habitat (OPH
Source officiellesoc
61372483cd58014677416210
2 février 2006
2 février 2006
Fernand Lopez, demeurant 32, cité immobilière, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs, 61 / M. Lucien Lopez, demeurant 24, rue du Moulin, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs, 62 / M.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2210084_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A B, représenté par Me Lopez-Longueville, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n°1918019
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208225_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C..., et de Me Lopez-Longueville, substituant Me Cazin, représentant la commune de Villiers-le-Bel.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101258_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Lopez-Longueville, pour la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
né le 13 Août 1963 à LONGUEVILLE LES METZ demeurant ...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201666_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
V D, représentés par Me Lopez-Longueville, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant délivrance à l'office public de l'habitat (OPH) Baie de Somme
Source officielle2ème chambre
DTA_2402009_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vollot, - les conclusions de Mme Nour, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune du Blanc Mesnil.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02553_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
B, représenté par Me Lopez-Longueville, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports du 22 septembre
Source officielle7ème chambre
DTA_2107896_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Zanella rapporteur public, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant le syndicat des copropriétaires SDC Fontenay 2 B et autres, de Me Savereux-Joly, représentant la commune de Fontenay-sous-Bois
Source officielle8ème Chambre
DTA_2414449_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Bories, rapporteur public, - les observations de Mme C représentant le préfet des Hauts-de-Seine ; - et les observations de Me Lopez-Longueville substituant Me Marceau représentant la commune du Plessis-Robinson
Source officielle4ème chambre
DTA_2205763_20250221
21 février 2025
21 février 2025
publique : - le rapport de Mme Senichault de Izaguirre, conseillère, - les conclusions de Mme Blanc, rapporteure publique, - et les observations de Me Poussier, représentant la SAS BC IMMO, et de Me Lopez-Longueville
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200809_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Mouret, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune de Bollène.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302061_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Sorin, conseiller, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune du Plessis-Robinson.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2305671_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Bories, rapporteur public, - les observations de Mme B représentant le préfet des Hauts-de-Seine, - et les observations de Me Lopez Longueville substituant Me Marceau représentant la commune du Plessis-Robinson
Source officielle2ème chambre
DTA_2303403_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01251_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Lopez Longueville, représentant la société touristique de la Pointe du Bout. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 2