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102 résultats pour « Lisa HAISMAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

66878cdc05d6f7f678d49194

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

son Président en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Damien MONTIBELLER, avocat au barreau de LYON, toque : 2632 Plaidant à l'audience par Me Lisa

Source officielle

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TCOM

8ème chambre

69eacb55cdc6046d4752cd08

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

, [Adresse 3] SELARL [E] [M] mission conduite par Me [E] [M], mandataire judiciaire de la SAS CORPORATE FINANCE HAUSSMANN, [Adresse 4] M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

62848ffe498a54057d102ddf

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Suivant exploit d'huissier du 8 juillet 2020, la Société Générale à fait citer les époux [J] en leur qualité d'associés de la SCI Lisa en condamnation à lui payer diverses sommes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60335badceaa500cb2b75b03

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

La société Mango Haussmann commercialise des produits Mango au [Adresse 3]. Elles ont pour société mère, la société de droit espagnol Punto FA, qui est également leur fournisseur.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d05bc0cdc6046d470b31e3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

enseigne [R], dont le siège social est 109, rue GUTEMBERG 80080 Amiens – RCS d'Amiens B 404273336 Partie demanderesse : assistée de Me Sandrine MILHAUD, Avocat au Barreau d'Amiens et comparant par Me Anne-Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34c

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Y... ... 93260 LES LILAS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Monsieur Ali Y... ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Mademoiselle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00520

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mango France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Mango Haussmann

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e5fc25a97f0381f55ab

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

N° 11/02917 AFFAIRE : Société EDISSIMMO C/ SAS ATLANTIS HAUSSMANN ...

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742312a

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Investments LTD, sise à Dublin 2 (pièce n° 2-2) ; que les titres, respectivement vendus en juillet 1999, puis achetés le 20 septembre 1999 par la MAAF Assurances, concernaient la société CIM, 143, boulevard Haussmann

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6035385ad2c8836273fe2f4a

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Madame [G] expose qu'elle avait été démarchée par la société MONA LISA ETUDES ET PROMOTIONS dépendant du «'Groupe MONA LISA'» pour bénéficier d'une opération de défiscalisation, et que celui-ci fait l'objet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106352_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le 24 octobre 2018, face à la persistance d'une collection pelvienne, une opération de Hartmann a été réalisée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0530DEC007460301

Admin. suprême

30 mai 2002

30 mai 2002

AMOUNT OF PAYMENT (INCLUDING STATUTORY INTEREST AT THE RATE OF 30 % PER ANNUM AND COSTS) (in Turkish liras) 27.01.1997 16,653,888,334 27.04.1998 29,211,363,000 COMPLAINT The applicants complain under

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fda0a1ca734464ca4fd75d4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

18/03732 N° Portalis DBVX-V-B7C-LW35 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 11 décembre 2017 RG : 2017j126 Société IRAUNDI C/ Société BEARING EXPRESS SELARL HARTMANN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67ecc5e8955548e0aba49086

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43d

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître LEFEBVRE avocat SOCIETE GENERALI ASSURANCES IARD, venant aux droits et obligations de la Compagnie CONTINENT IARD ayant son siège 7 Boulevard Haussman

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ed22

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nelly, Julie X..., demeurant ..., résidence Le Forum, 33185 Le Haillan

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

697d3e95cdc6046d47554a08

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

délivrée le à PRÉSIDENT : Madame Aurore FOULQUIER, Juge en charge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de La Rochelle GREFFIER lors des débats et de la mise à disposition : Madame Anne-Lise

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6684eb30a0de54ff609f8230

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL HAUSMANN KAINIC HASCOËT, plaidant, avocat au barreau de l'Essone APPELANTE **************** Monsieur [V] [H] [Adresse 3] [Localité 4] INTIME DEFAILLANT ****************

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

62f34a0482b27805d4d3c063

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Monsieur [M] [P] né le 7 juillet 1983 à [Localité 2] HAITI de nationalité Haïtienne Demeurant à [Adresse 1] Actuellement maintenu en rétention administrative Comparant Ayant pour avocat Maître Lise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63ca42f59066fd7c90fc26fd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Les intimés font valoir que la liasse contractuelle n'avait pas été communiquée en première instance et contestent en avoir reçu copie.

Source officielle