circulation, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985; cinquièmement, que, contrairement aux énonciations de l'arrêt attaqué, le témoin Lepeu

A LA SOCIETE BANQUE PARISIENNE DE CREDIT (BPC) LE MONTANT D'UNE LETTRE DE CHANGE DE 40 000 FRANCS, TIREE SUR LA SCILC ET DONT LA BPC ETAIT TIERS PORTEUR, AU MOTIF QUE CET EFFET AVAIT ETE ACCEPTE PAR LEPLU

ONT VENDU A LEPLU UNE PARCELLE CADASTREE D. 869 APPARTENANT A EMILE X..., UNE PARCELLE CADASTREE D. 246 APPARTENANT A SIMONE X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Val-de-Marne

, de mettre à la charge du l'Etat le versement à Me Lepeu d'une somme de 1 200 euros.

d'appel en garantie dirigées par la société Lelu contre M.

Le 10 avril 2015 la SARL Lelu a ouvert un compteur et s'est abonnée, pour un immeuble situé [Adresse 3] sur cette commune.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arassus, - les observations de Me Lepeu, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Lepeu d’une somme de 1 200 euros.

D..., représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet de la préfète du Val-de-Marne sur sa demande de délivrance d’une carte de carte de résident qu’elle

[Adresse 1] Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Le

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros au bénéfice de Me Lepeu, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lepeu, conseil de M.

[A] [B] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Sophie DAMEZ-AÏCH - #P0505 DEFENDERESSES Société SCCV [Localité 1] 61-[Adresse 1] Société COGEDIM AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Fabrice LEPEU de

LELU a procédé au remplacement de l’indicateur SUZUKI.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2023 par laquelle la commission

OGIC Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure

Mme A, représentée par Me Lepeu, a produit un mémoire, enregistré le 27 juin 2025 qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.