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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177de6d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RG 23/07176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCOT Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [H] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202588_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 mai 2022, le 6 avril 2023 et le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Lecocq-Peltier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10572bf9fd47c90a13706
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [W] [R] épouse [R] née le 10 Novembre 1965 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a0d1bc2605de4b4730
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Section Commerce, suivant déclaration d'appel du 16 septembre 2020 APPELANT : [J] [L] né le 02 Mai 1967 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9361f1ed98b447f435e
23 avril 2025
23 avril 2025
déclaration d'appel en date du 19 février 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [T] [H] né le 29 Janvier 1980 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6780bc877876e75543d1c6c8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ROMA, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [F] [T] née le 17 Février 1980 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absente représentée par Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236628c924eadffcc462f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
APPELANTE : S.A.S. [2] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Virginie LECOCQ-PELTIER substituant Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6f6b807dfe813d29772
11 janvier 2011
11 janvier 2011
suivant déclaration de contredit du 18 mai 2010, DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur [X] [K], né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Carole Lecocq-Peltier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b3b81886c8c1bac97e6
8 février 2011
8 février 2011
déclaration d'appel du 07 janvier 2010, APPELANT : Monsieur [P] [R], né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] [Localité 4] (Maroc), demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Carole Lecocq-Peltier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616337dd06e11dac7d76d01c
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Diverses, suivant déclaration d'appel du 29 septembre 2009, APPELANTE : Madame [S] [X], née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1], Représentée par Maître Carole Lecocq-Peltier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d767cdc6046d471d8459
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Y] & ASSOCIES AVOCATS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Carole LECOCQ-PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Anne-marie MENDIBOURE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e571d7564000872dd12
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MDS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Carole LECOCQ-PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Claire MORIN de la SCP DACHARRY &
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0146cdc6046d4757d0ef
23 avril 2026
23 avril 2026
APPELANTE : Madame [W] [V] née le 29 Juin 1952 à [Localité 2] (17) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162af1a9547460d26ddb6b1
23 mai 2013
23 mai 2013
INTIMÉES : Madame [H] [O] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] de nationalité Française, Profession : Aide à domicile, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleChambre sociale
6036dc2f04152779d26b41b1
16 juillet 2015
16 juillet 2015
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître LECOCQ PELTIER loco Maître BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2e2
20 février 1991
20 février 1991
et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bad1
7 juin 1990
7 juin 1990
et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7df
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Pelletier conseiller rapporteur, MM. Diémer, Malibert, Guth, Guilloux, Massé conseillers de la chambre, M. Nivôse conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
613724eecd580146774198de
4 avril 1990
4 avril 1990
, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d15f
29 mai 1991
29 mai 1991
Pelletier conseiller rapporteur, MM. Diémer, Malibert, Guth, Guilloux, Massé conseillers de la chambre, M. Nivôse conseiller référendaire, M.
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