AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lecante Hand-Vie, société anonyme, dont

entrait dans sa chambre, lui attachait les mains dans le dos avec ses menottes de service, collait pansement sur sa bouche et liait ses pieds, puis il la déshabillait, lui caressait le corps et lui léchait

a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon les arrêts attaqués (Montpellier, 4 juin 2002, 25 octobre 1994 et 10 juillet 1996), que la société Port Leucate

suivi ; qu'un mardi soir, lors d'un repas de crêpes, Maria-Pia X... a, selon ses propres déclarations, mis de la crème chantilly sur ses lèvres pour que Sébastien tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent

[V] a été engagé par la société Lecart Bousselet à compter du 1er novembre 1987. 2.

Monboisse, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Cabinet Lecart, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Leucate à sa demande de copie

Y..., de Me Foussard, avocat de la société suisse d'assurances Winterthur et de la société des transports Leclair, les conclusions de M.

correspondant à hauteur de 79 000 francs à la moitié de la valeur locative pendant cinq ans de la maison de Cazilhac, qui constituait la résidence principale du ménage, et de 49 000 francs pour celle de Port-Leucate

Anibal Z..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de la société Leconte, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société hôtelière Langlais Lecomte, dont le siège est ..., en cassation

""Lechat était employée comme vendeuse et se situait derrière la caisse.

quelconque n'habitant pas la région n'avait pas son attention spécialement attirée par l'article en cause et la désignation de certains protagonistes, un lecteur appartenant à l'environnement proche des

A... ne reconnaît pas les caresses sur le corps, les baisers sur la bouche ou le léchage du sexe, mais ne les a pas niés de manière vigoureuse et absolue ; qu'à cet égard, l'enregistrement de sa discussion

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, rectifié par arrêt du 6 novembre 2002, que le 10 février 1992, la société Lemaire et la société Lerat

Y... d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur la personne de Mme X..., en l'espèce avoir léché le sexe de la victime et lui avoir fait lécher son propre sexe ; "aux motifs que Mme B...

. ; que, saisi par le liquidateur, le tribunal de grande instance, par jugement du 9 janvier 1997, a ordonné les opérations de compte, liquidation, partage de l'indivision Pacchiana-Lecat et, préalablement

était lié au fait qu'alors qu'elle se trouvait au domicile du prévenu et qu'elle avait eu besoin de se rendre aux toilettes, celui-ci l'y rejoignait, l'allongeait sur un meuble et se mettait à lui lécher