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324 résultats pour « Laurent SIGLER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 310-1.07
Il comprend au minimum : 2.1 le sigle de l'organisme habilité ; 2.2 le sigle "MMF" ; 2.3 les deux derniers chiffres de l'année de fabrication. 3.
LEGIARTI000029325534
4 CTREA Champagne-Ardenne liste 10 CTR DRAAF Corse sigle 4 CTREA Corse liste 6 CTR DRAAF Franche-Comté liste 6 CTREA Franche-Comté liste 10 CTR DRAAF Haute-Normandie sigle 4 CTREA Haute-Normandie liste 10 CTR DRAAF Languedoc-Roussillon
Article 6
et exclusivement : - l'intitulé de la liste, assorti, le cas échéant, de son sigle représentatif ; V. - Pour les élections des représentants des agents contractuels définis au d du 3° du I de l'article D. 239-2 du même code, chaque liste de candidats
Article ANNEXE 3
TERMES ET SIGLES EQUIVALENTS FRANçAIS
Article 9
Les élections sont organisées par scrutin sur sigle.
LEGIARTI000046439493
4 4 Sigle COMITE SOCIAL D'ADMINISTRATION DDETS MANCHE 83,08% 16,92% 4 4 Sigle COMITE SOCIAL D'ADMINISTRATION PDDETS MEURTHE-ET-MOSELLE 62,64% 37,36% 4 4 Sigle COMITE SOCIAL D'ADMINISTRATION DDETS MORBIHAN 73,17% 26,83% 4 4 Sigle COMITE SOCIAL
Article 12
Les élections se font par scrutin sur sigle à un tour.
Article ANNEXE II
SIGLES ANGLOAMERICAINS D'USAGE COURANT AVEC EXPLICITATION FRANCAISE.
Article 2
Bessons, Brion, Le Buisson, Chauchailles, La Fage-Montivernoux, La Fage-Saint-Julien, Fournels, Grandvals, Les Hermaux, Marchastel, Les Monts-Verts, Nasbinals, Noalhac, Peyre en Aubrac, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules-d'Aubrac, Saint-Juéry, Saint-Laurent-de-Muret
Article Annexe 1
Mayotte CSA DAAF 66 Sigle 6 6 / /
Article 16
Le canton n° 15 (Saint-Laurent-en-Grandvaux) comprend les communes suivantes : Arsure-Arsurette, Barésia-sur-l'Ain, Bief-des-Maisons, Bief-du-Fourg, Billecul, Boissia, Bonlieu, Censeau, Cerniébaud, Les Chalesmes, Charcier, Charency, Charézier, La Chaumusse
Article Annexe I
Compétences Profils "Concepteurs" Sigles
Article Annexe 311-1.A
Sigles et abréviations
Article Annexe II
LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES (SIP-SIE) DÉPARTEMENT SIP-SIE CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Ain SIP-SIE de Saint-Laurent-sur-Saône.
Article 3
La société peut aussi être légalement désignée par le seul sigle "FDJ".
Lorsque le comité social d'administration est constitué pour des effectifs inférieurs ou égaux à cinquante agents, les représentants du personnel sont élus au scrutin de sigle.
Article 5
(s) concerné (s) du profil médical et le coefficient à attribuer à ce (s) sigle (s).
Les représentants du personnel au sein de ce comité sont élus au scrutin de liste ou, lorsque les effectifs au sein de la préfecture sont inférieurs ou égaux à 100 agents, au scrutin de sigle.
Article L251-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 57 > 66
L'appellation : " groupement d'intérêt économique " et le sigle : " GIE " ne peuvent être utilisés que par les groupements soumis au présent chapitre.
Les représentants du personnel sont élus au scrutin de liste pour l'ensemble des cours d'appel, à l'exception des représentants du personnel du comité technique de Cayenne, qui sont désignés suite à un scrutin de sigle.
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