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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
65d64dc087daf743d9a54a5f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure BOEGNER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
696b45d2cdc6046d479f5984
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0513 substitué par Me Laure BOEGNER, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
23 avril 2024
n°418145405, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 19] Représentées par Me Benoît BOUSSIER, substitué à l'audience par Me Laure
Source officiellecr
613725efcd58014677421aaf
13 mars 2002
13 mars 2002
80 % (pièce 20-1) ; que selon l'attestation précitée, les achats de " produits asiatiques " sont effectués par la SARL Phuong E... essentiellement auprès de la SARL Saigon Store, 6, rue Doudart de Lagrée
Source officielle2ème Chambre civile
65b35f231d7564000872dd67
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LE BORGNE N° SIRET : 802 034 983 [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Anne-Laure BOILEAU, avocat au barreau de CAEN INTIMEE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203630_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
octobre 2022, Monsieur et Madame B J et Martine, Monsieur A C, Monsieur et Madame E et Patricia, Madame D, Madame G, Madame F, Monsieur et Madame I et Christelle, Monsieur H, représentés par Me Le Borgne
Source officielle2ème chambre
DTA_2103589_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
B A, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Sorigny a opposé un sursis à statuer sa demande de permis de construire
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2004019_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
D H, représentés par Me Le Borgne, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté municipal du 30 mars 2020 par lequel le maire de la commune de Rilly-sur-Vienne a accordé un permis de construire au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PROTECT demeurant [Adresse 6] prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [L] [S] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué à l'audience
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b1
10 juillet 2022
10 juillet 2022
L] [G] né le 06 Mai 1973 à [Localité 3] - TUNISIE de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Marine BOEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6f
13 avril 2011
13 avril 2011
INTIMES : Monsieur Jacques André Y... ... 20237 LA PORTA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6973929dcdc6046d476ef82f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeur à l'incident, Appelant d'un jugement (R.G. 1124000530) rendu le 12 décembre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Roger, Robert Madame X... Marie Danielle Laurec/SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE
6253cd20bd3db21cbdd9253d
15 juin 2015
15 juin 2015
Marie Danielle Laure c/ SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 septembre 2013 par
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Libre Déjà condamnée Appelante et intimée, présente et assistée de maître BOERNER, avocat au barreau de Bordeaux B.- LE MINISTÈRE PUBLIC appelant, C.- PARTIE CIVILE Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2203764_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 24 octobre 2022, le 8 mars 2023, le 10 mars 2023 et le 17 avril 2023 (non communiqué), M. et Mme B et D E, représentés par Me Le Borgne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697393c4cdc6046d476f0ed1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb39d33109fd079ac985
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIA COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 4] Société SCIENTECHNIX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gaèle LE BORGNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1492 Copies
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697394eacdc6046d476f281d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Localité 4] (16) sous le n° 480 119 429, dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Katell LE BORGNE
Source officielleServ. contentieux social
69e27573cdc6046d479b9949
8 avril 2026
8 avril 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Frédéric KAMOWSKI et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
687732fe7032dd17d194bb71
10 juillet 2025
10 juillet 2025
24/01339) suivant déclaration d'appel du 18 novembre 2024 APPELANTE : [Y] [R] [M] née le 01 Février 1952 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David BOERNER
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