CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 résultats pour « LESOBRE Me MAISANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

6866cb46d33109fd079acb6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2537 Madame [T] [R] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 13] (GRECE) [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Messaline LESOBRE, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

61372281cd580146773fdcd6

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

B..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Sterc Maissiat, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcef575634f1371ec46

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

JMD, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle LESCURE de la SELARL CABINET D'AVOCATS RENAUDIE LESCURE BADEFORT, avocat au barreau de BRIVE S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

61372427cd58014677412f1a

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Lesparre

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2902a12a235bae6d54

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Isabelle LESCURE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

siège social GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Gilles SOREL, Me Isabelle LESCURE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02816

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

référendaires ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de Me SPINOSI, la société civile professionnelle LESOURD

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9e4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f13cdc6046d47f3b9ce

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

CONSTRUCTIONS METALLIQUES [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virgile RENAUDIE de la SELARL RENAUDIE LESCURE BADEFORT, avocat au barreau de BRIVE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362931d7564000872def4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

expert, de l'administrateur, du représentant du créancier, du commissaire à l'exécution du plan ou du liquidateur (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) Grosse délivrée à Me Isabelle LESCURE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

#xa0;   75607/11 22/11/2011 Anna DE TOMMASO 02/03/1973 Renna Alessandro Oria 26/11/2018                3717/12 19/12/2011 Giuseppina MAESANO

Source officielle