cour d'appel, annulant le jugement et évoquant, a retenu le prévenu dans les liens de la prévention et a déclaré recevables et fondées les sociétés civiles professionnelles Dollet-Le Fur et Cochème-Kraut

du cédant, "le protocole d accord" du 31 mars 1995 prévoit en son article 1 "Objet" que le cédant cède au cessionnaire en parfait état de fonctionnement les matériels suivants : Presses : une presse Krauss

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06 / 05379 SAS KRAUSS MAFFEI FRANCE C / Z...

Vu la décision en date du 7 mai 1986 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux sur la requête présentée par la société KRAUSS-MAFFEI FRANCE, dont le siège est ... à Asnières 92600 , représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 février et 6 septembre 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Kraus, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

ET KRAUSS, élisant domicile chez Me Brouchot, avocat au Conseil d'Etat, ... ; M.

#Walter Kruse κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-218/80.

. # Waltraut Kruse kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # Tisztviselő. # 218/80. sz. ügy

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Liquidation Judiciaire : KRAUS PRO (SAS) RG 2025010942 PC 41225479 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08 janvier

d'exécution ; Attendu que pour admettre la nullité de la cession de parts sociales conclue entre la société civile professionnelle Henrion Bloch Pierson, aux droits de la société Demenois Henrion Krause

demeurant ...62120 AIRE SUR LA LYS Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Me Patrice PIGNIEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Monsieur Jacky H...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que sur une route, une collision se produisit entre le camion appartenant à l'entreprise Krau et fils, conduit par M.

Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour la SA B. D. T. X... par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de Maître Christophe DEJEAN, avocat au barreau de BORDEAUX la SA Y... I.

GROUPAMA TRANSPORT Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Jeulin -Le Meunier - Kraus

#Marie-Jeanne Kraus contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Allocation de foyer - Répétition de l'indu - Irrégularité évidente du versement.#Affaire T-14/99.

#Phil Collins protiv Imtrat Handelsgesellschaft mbH i Patricia Im- und Export Verwaltungsgesellschaft mbH i Leif Emanuel Kraul protiv EMI Electrola GmbH.

SAINT FRANCOIS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE