[E] dans les livres de la banque Kolb, ainsi que de l'ensemble des actes subséquents et d'ordonner en conséquence la mainlevée de la saisie-attribution pratiquée le 27 août 2020, alors « que la formule

[O] a été engagé en qualité d'assistant de production, à compter de 1985, par la société Kol-or films.

pourvoi formé par Mme Suzanne D..., épouse Camus, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1 / de la société Banque Kolb

des mutations immobilières à Paris (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société à responsabilité limitée Kold

Z... aurait eu connaissance de ce que le kola contient de la caféine, de toute façon, les juges du fond devaient rechercher si, eu égard au libellé de l'étiquette figurant sur le produit ainsi qu'au contenu

mutations immobilières, place de l'Hôtel de Ville, 75004 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société Kold

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 NOVEMBRE 2025 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Banque Kolb

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)400 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Kola

Page 1 sur 2 RG n°: 2025R00275 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier

société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, juge de l'exécution), dans le litige l'opposant à la banque Kolb

X..., employé de la société banque Kolb en qualité de directeur d'agence, a été licencié après avoir refusé sa nomination à compter du 22 janvier 2001 au poste de spécialiste en épargne ; Sur le pourvoi

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 5 Novembre 2025 par Mme KOOY Laurence, président assisté de M.

Page 1 sur 2 RG n°: 2025R00276 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier

Page 1 sur 2 RG n°: 2025R00274 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier

X... à payer aux sociétés PARISAP et KOSY OPERA la somme de 10 000 ¿ de dommages-intérêts, - débouté M.

par Monsieur Louis X..., demeurant ..., à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la BANQUE KOLB

__________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Banque Kolb

d'obtempérer à une précédente ordonnance qui lui faisait obligation, de remettre copie des enregistrements des émissions diffusées les 10, 11 et 13 juillet 2001, les associations, Coordination haïtienne "Tet Kole