Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 2019), par contrat du 30 juillet 2012, la société française Ouragan Films (la société Ouragan), a cédé à la société allemande Koch Films (la société Koch

a déclaré Adel A... exclusivement responsable des conséquences de l'accident du 12 mai 1992 ; "aux motifs que les motifs des premiers juges imputant à Khaleb Hamrit son stationnement dangereux masquant

par rapport au contrôle du 30 octobre 2002, l'infraction n'est pas constituée pour les vestes "Tex" qui n'étaient pas en rayon mais ont été retrouvées en réserve du magasin ; pour les manteaux, il manquait

[G] [Z], 2°/ Mme [O] [D], épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Koch et associés - mandataires judiciaires, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1]

[C] le 20 novembre à 9 heures pour obtenir les informations manquantes », marquant ainsi son choix d'être accompagné par M.

demeurant seulement au bénéfice du doute ; que toutefois, la FNATH avait expressément fait valoir dans ses écritures d'appel que Mme X..., dans une note manuscrite du 21 février 1989, avait reconnu que manquait

1981 et l'absence de 400 000 francs en 1984 ; quant au paragraphe suivant il ne vise pas X... en particulier, et est limité aux souhaits que l'information puisse établir la destination des sommes manquantes

Koch, de Me Copper-Royer, avocat de la société Unimat, de Me Garaud, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

le 5 janvier 1995 un procès-verbal de vérification à la suite d'un acte de conversion de saisie-conservatoire en saisie-vente ; que dans ce procès-verbal, l'huissier a mentionné que des véhicules manquent

imputait à ses adversaires la communication de pièces contenant des allégations fausses ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° V 03-42.925 : Attendu que les sociétés Champagne Bricout et Koch

que le seul fait pour un salarié d'avoir démonté, une fois, la tubulure de gaz d'une cuisinière en exposition pour la fixer sur un appareil qui devait être livré et auquel cette pièce essentielle manquait

à destination ; que la société Romak n'a pas avoué l'existence d'un manquant à destination mais a simplement admis que la méthode de reconstitution des quantités de blé d'intervention arrivées et mises

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement de sommes au titre des manquants alors, d'une part, qu'il ne formulait devant la cour aucune demande au titre des manquants, mais exclusivement

Le salarié fait grief au jugement de dire qu'il devra fournir les justificatifs manquants, qu'il reste redevable de la somme de 293,70 euros envers l'employeur au titre du reliquat de l'avance sur régie

En effet, d'une part, contrairement au postulat du moyen, la constatation de manquants taxables ne repose pas sur une évaluation théorique des stocks au regard de la seule comptabilité matières, ce qui

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 décembre 2021), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 7 octobre 2020, n° 18-12.205), le 2 novembre 2011, la société civile immobilière Koch (la SCI Koch) a confié

sur ces parcelles ; que, en estimant que cet appel ne concernait que le calcul de la terre manquante sur les "terrains du bas", la cour d'appel aurait violé les articles 480 et 562 du nouveau Code de

civile alors, selon le moyen, 1 ) qu'en affirmant qu'aucun élément ne venait corroborer l'affirmation de Mme Y... selon laquelle le voleur a pénétré par la fenêtre de la pièce principale où était manquante