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64 résultats pour « Kirkyacharian »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b11c9ba5988459c5130d

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

par déclaration orale faite le 28 juillet 1986 au secrétariat de la cour d'appel de Montpellier, Me Marie-Pierre X..., avocat au barreau de cette ville, membre de l'association d'avocats Dessalces-Kirkyacharian

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007714745

Admin. suprême

24 octobre 1986

24 octobre 1986

X..., MOULS et TAILLADE, représentés par Mes Dessalce et Kirkyacharian, leurs mandataires, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 30 janvier 1986 par lequel le tribunal

Source officielle
CC

soc

6137211ccd580146773f10d7

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

par déclaration orale faite le 28 juillet 1986 au secrétariat de la cour d'appel de Montpellier, Me Marie-Pierre X..., avocat au barreau de cette ville, membre de l'association d'avocats Dessalces-Kirkyacharian

Source officielle
CA

9e Chambre B

61633c127eadebb7307d1f06

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

B ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2011 N°2011/ Rôle N° 09/14299 [K] [L] C/ SAS INEOS INNOVENNE MANUFACTURING FRANCE Grosse délivrée le : à : Me KIRKYACHARIAN-YEHEZKIELY

Source officielle
CA

17e Chambre B

61624d71ed30a8f56173839b

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

FOND DU 05 DECEMBRE 2013 N°2013/788 JPM Rôle N° 13/04839 [D] [X] C/ SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Luc KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94d

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Représentant : Maître KIRKYACHARIAN de la SCP KIRKYACHARIAN- YEHEZKIELY (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b9

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Le bâtonnier Luc Kirkyacharian n'a jamais entendu les parties contradictoirement comme l'article 144 du décret du 27 novembre 1991 lui en fait l'obligation, puisque c'est Mme le bâtonnier Tisseyre qui,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

MONTPELLIER) substituant Me Ratiba OGBI (avocat au barreau de MONTPELLIER) SARL PRODUCTIONS SAINT PAUL prise en la personne de son gérant François Y... ... 34150 MONTPEYROUX Représentant : la SCP KIRKYACHARIAN-YEHEZKIELY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ad

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RGF 06 / 1009 APPELANT : Monsieur Alex X... ... 11100 NARBONNE Représentant : Me KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8679f

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

TOULOUSE)ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 19 NOVEMBRE 2002APPELANT :Monsieur Lamine BELKHEIRLe X... ä Bt A ä Appt 35Rue des Eucalyptus34090 MONTPELLIERReprésentant : Me Luc KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e584

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Cour : Jugement du 25 JANVIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG08/00683 APPELANT : Monsieur FLorent X... ... 84110 VAISON LA ROMAINE Représentant : la SCP KIRKYACHARIAN-YEHEZKIELY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca55

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

MONTPELLIER Monsieur Jean Michel Y... 34690 FABREGUES Monsieur PATRICK Z... 30440 SUMENE Monsieur Stéphane A... 34130 MAUGUIO Monsieur Luc B... 34000 MONTPELLIER Représentés par la SCP KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034710c5d284e5f3791a443

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Monsieur [M] [T], membre élu, dûment mandaté à cet effet par délibération du 03/12/15, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] Représenté par Me MASOTTA substituant Me Luc KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bf1

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f28

Appel

6 février 2002

6 février 2002

Y... village 34380 MAS DE LONDRES Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : M..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd8629f

Appel

6 février 2002

6 février 2002

. - 6 chemin Moka 97438 RIVIERE DES PLUIES Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a5

Appel

6 février 2002

6 février 2002

.-... 97438 RIVIERE DES PLUIES Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86347

Appel

6 février 2002

6 février 2002

Y... village 34380 MAS DE LONDRES Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : M..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f73

Appel

16 février 2006

16 février 2006

2003 Section: Commerce DEVILLIERS C/ BOLLEGUE COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 FÉVRIER 2006 APPELANTE : Madame Marie DEVILLIERS X... du Rieu 30700 MONTAREN représentée par Me Luc KIRKYACHARIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f74

Appel

16 février 2006

16 février 2006

2003 Section: Commerce DEVILLIERS C/ BOLLEGUE COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 FÉVRIER 2006 APPELANTE : Madame Marie DEVILLIERS X... du Rieu 30700 MONTAREN représentée par Me Luc KIRKYACHARIAN

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KIRKYACHARIAN-MASOTTA-ROUSSEAU

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KIRKYACHARIAN-MASOTTA-ROUSSEAU

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KIRKYACHARIAN-MASOTTA-ROUSSEAU

SIREN 501228316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

22/05/2016

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