cassation, pris de la violation des articles 333 et 379 du code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats fait mention (p. 7) du contenu des déclarations des témoins Ali Y... et Kathia

Jacques Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Katrix, demeurant ..., 3 / de M.

de droit qatary Katary Hospitality Doha.

assesseurs sont choisis soit parmi les conseillers de la cour d appel, soit parmi les présidents, vice-présidents ou juges du tribunal de grande instance du lieu de la tenue des assises et que, dès lors, KatelI

M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROISIN Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Kathy

la fréquence de ces faits, qui loin d'être isolés se sont déroulés durant la période du 19 juin 1997 au 11 juillet 1997 s'agissant de Ilhame Y... et depuis le mois de février 1997 en ce qui concerne Kathia

Jacques, - la SOCIETE KAURI, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 13 décembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

René Y..., 3°/ Mlle Kathia Y..., devenue majeure en cours de procédure, demeurant tous deux à Vaux-en-Velin (Rhône), 23, cité de la Rive, 4°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lyon

(Allemagne), 3°/ à Mme Katrin X..., domiciliée [...]                        (Allemagne), 4°/ à M. Félix X..., domicilié [...]                            

Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M. et Mme X... que sur le pourvoi incident relevé par le Crédit du Nord ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 16 octobre 1985, la société Kassprix

Kathy, veuve X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1995 qui, pour fraudes fiscales, passation d'écritures inexactes en comptabilité et complicité

F..., gérant de la société Qilas Rotas exploitant le restaurant Les délices du Kashmir à Pontoise (95), a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'abus de biens sociaux, travail dissimulé

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Katric par la société ITM Alimentaire Est

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 août 2022, complétée par des pièces produites le 31 août 2022, la société Pure Conseil représentée par Me Kathri et Me Menard, doit être regardée

[V] [S], muni d'un pouvoir Débiteur : LA VILLA DU KASHMIR (SARL) [Adresse 4] [Localité 2] Représentants : Me Nadia MAHJOUB, présente M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 août 2022, complétée par des pièces produites le 31 août 2022, la société Pure Conseil représentée par Me Kathri et Me Menard, demande au

anonyme, ont, en référence aux indications consécutives à l'accident survenu à Paris et impliquant le véhicule BMW repéré le 7 mars 2002 face à un restaurant du 17ème arrondissement, identifié le surnommé Kari

Suisse 07/08/2023 J.C. 1983 suisse Kathrin GRUBER 5. 35193/23 J.N.H. c. Suisse 13/09/2023 J.N.H. 1980 suisse Kathrin GRUBER 6. 28034/24 M.R. c.