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57 résultats pour « Karim RIMBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68f2a8b1e97b8c1829972dbb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

publiquement le 08 octobre 2025 par Julia BUGUET, Président, assistée de Catherine POSÉ, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Société ELITE PARE BRISE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Karim

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c789a9834ffd825faaf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RIMBAUD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838f

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Karim Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304710_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 8 août 2023, Mme B A, représentée par Me Karim Ziane, demande au tribunal d'annuler l'arrêté

Source officielle
TJ

Référés

678184656d34da2cbdcdd0fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RIVAUD & CIE DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a0

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

exercice Monsieur Y...Jean François Boulevard Louis Campi ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Mme Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

née le 27 Octobre 1971 à LAUZANNE (SUISSE) ... 1114 COULOMBIER (SUISSE) ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Karine FOATA, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fa

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Karim Z...qui a été déclaré coupable de ces faits, par jugement du tribunal correctionnel d'Evry du 5 novembre 2010.

Source officielle
CA

13e chambre

60357ec74bbefea42c243c03

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

La société Domaine de Ribaute a été immatriculée au RCS le 15 janvier 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

/ 2089 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Karine Jeannette B... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90148

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

de BASTIA, Me Karine DUPONT-REYNER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean François X... ... 77127 LIEUSAINT ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a270

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Vernet du Pont 73660 ST REMY DE MAURIENNE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Jean claude RIBAUTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Pierre A... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90428

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

* * *Mohamed X...et Karima C... se sont mariés le 6 septembre 2006 à OUJDA au MAROC. Un enfant Sarah est née de leur union le 22 décembre 2008 à SAINT MARTIN D'HERES (ISERE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b21

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Représentés tous deux par Me Karima TAOUIL de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL BARANIACK DEWINNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 Association SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX Représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

642e75b58b510604f5bc1dc0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

du dossier 2268279 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Déborah BOHEE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88298

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Jamais condamnée, libre, Comparante, assistée de Maître RIFFAUD-LONGUESPE Olivier, avocat au barreau de GRASSE Y... Caroline née le 14 Juillet 1965 à DREUX Fille de Y... Jean et de I...

Source officielle
CA

1ère chambre

6349001763d497adffda4154

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° Portalis DBVH-V-B7F-IHBS SL-AB TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS 02 septembre 2021 RG:20/00981 [Y] C/ [W] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Karine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163abe5379f4722fa1c51d9

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Cour : Jugement du 20 Novembre 2007 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 07/04058 APPELANT Monsieur [D] [T] Chez Mlle [N] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP RIBAUT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407611_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

B A, représenté par Me Karimi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2024 par lequel le préfet du Finistère

Source officielle

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