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1 017 résultats pour « Kalfon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137244fcd5801467741471d

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

produits toxiques au delà d'une concentration égale ou supérieure à 0,5 %, et estimant que leur retrait de la vente lui avait causé un dommage financier, la société Peintures AVI, devenue société Sigma Kalon

Source officielle

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Annonces BODACC160 résultats

Journal officiel
Radiations

KALFON, Séverine, Isabelle, Sandrine, BONAL

SIREN 888272606Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

17/07/2026

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Radiations

KALFON, Séverine, Isabelle, Sandrine, BONAL

SIREN 888272606Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

14/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL PHARMACIE KALFON

SIREN 428563464Greffe du Tribunal de Commerce de nice

23/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL PHARMACIE KALFON

SIREN 428563464Greffe du Tribunal de Commerce de nice

16/06/2026

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Radiations

SELARL DU DOCTEUR KALFON

SIREN 921890075Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/04/2026

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CC

soc

61372488cd5801467741645b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite de la négociation annuelle obligatoire prévue par l'article L. 132-27 du Code du travail, les sociétés Sigma Kalon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00732

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

judiciaire de Rennes, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cartel, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], dénomination commerciale Cartelmatic, 2°/ à la société Kalkin

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167cc4cdc6046d4710a855

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Kanton a été créée pour les recevoir.

Source officielle
CC

civ3

M. Y... qui a formé une demande récursoire en responsabilitéc/M. A

613722fecd5801467740426e

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Kallen, demeurant tous deux ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00543

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

pro, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er février 2018 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Kalyos

Source officielle
CC

comm

61372155cd580146773f2e49

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Z... aux termes duquel celui-ci devait acheter à ses cocontractants les (1 000) parts de la société Kalibon ; que le même jour, M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d799dd2a7414c2240c854

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La SPFPL Kalon Breizh a fait l’objet d’un contrôle fiscal sur la période du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017.

Source officielle
CC

comm

6137268fcd580146774268bb

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

Honk Kong Ltd (société Kaloo), représenté par M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f177cbcdc6046d47ea3c4f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2026R00138 DEMANDEUR Mme [H] [F] [Adresse 1] comparant par Me Julia KALFON [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] comparant par Me Ari ASSAYAG [Adresse

Source officielle
CA

15e chambre

64422a2ad2fa6fd0f80406fa

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Février 2023 par le Conseiller de la mise en état de la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 6 N° RG : 20/01959 Copies exécutoires et copies certifées conformes délivrées à : Me Carine KALFON

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-26

droit de la concurrence

12 février 2019

12 février 2019

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Kalou par les sociétés Allthi et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6037768f9b5b6c52770bcdd4

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 substitué par Me Thierry PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 INTIMEES SAS NEXITY LAMY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Carine KALFON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f48d6ea26f688da8ab

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MEDIAPOST Société inscrite au RCS de LYON agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Carine KALFON de la SELARL KLP PARTNERS,

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef06ffbb79e8fd3d32fdc

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[Z] [X] et autres AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Julia KALFON de l’AARPI SQUAIR - #J0010 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

686df876bdbdd86396f38fab

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CMB NOTAIRES RCS de NANTERRE sous le numéro D 323 858 860, prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Carine KALFON de la SELARL KLP PARTNERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0904DEC005499109

Admin. suprême

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Sebahattin Kalkan, Serkan Kalkan et Sinan Kalkan, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1964, en 1990 et en 1993 et résidant à Erzincan.

Source officielle
CA

1ère chambre-commercial

69d74538cdc6046d479c9776

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

KALIOBE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL JURISOPHIA SAVOIE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée SARL JS PROPERTIES & CONSEILS, dont le siège social

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

678f382606f4e91c5f36c3dc

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

GROUPE ASTEN SANTE Sté inscrite au RCS de NANTES agissant poursuives et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Carine KALFON, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

IDFS Services a alors proposé à L'Oréal PLI de poursuivre le partenariat avec une nouvelle entité juridique indépendante, la société Kaldor Retail Private Limited (ci-après « Kaldor »).

Source officielle