pathologies de Monsieur [T] [D] du 04/02/2021 NIR [Numéro identifiant 1] DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Florence GASTINEAU, avocate au barreau de PARIS, substituée à l’audience par Maître Julien

LANGLADE Le : Pour le Greffier Me Julien LANGLADE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] JUGEMENT du 06 Janvier 2025 COMPOSITION DU

DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° RG 25/00840 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZO6Y DEMANDERESSE : Société [10] [Adresse 2] [Localité 4], Ayant pour avocat Me Julien

attachée de justice et de Madame Hassna MOUBSIT, greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre : Société [1], dont le siège social est sis [Adresse 1]D - 59300 [Adresse 2], représentée par Me Julien

attachée de justice et de Madame Hassna MOUBSIT, greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre : Société [1], dont le siège social est sis [Adresse 1]D - 59300 [Adresse 2], représentée par Me Julien

OCTOBRE 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01669 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YETO N° de MINUTE : 24/02013 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien

Pôle social - N° RG 24/00864 - N° Portalis DB22-W-B7I-SEON Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [1] - CPAM DE [Localité 1] ATLANTIQUE - Me Julien LANGLADE N° de minute : TRIBUNAL

Charente TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR Société [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Julien

. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [8] CC [5] CC Me Julien LANGLADE Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social

. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [9] CC [6] CC EXE [6] CC Me Julien LANGLADE Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers

CONTENTIEUX DU 30 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01723 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFQJ N° de MINUTE : 24/00976 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Julien

JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00711 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XWCO N° de MINUTE : 24/00112 DEMANDEUR S.A.S. [3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Julien

AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01669 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YETO N° de MINUTE : 24/00648 DEMANDEUR Société [12] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Julien

2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01702 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFPH N° de MINUTE : 25/00004 DEMANDEUR Société [11] [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Maître Julien

DB2H-W-B7C-TDCL DEMANDERESSE Société [6] dont le siège social est sis [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Noam MARCIANO, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE substitué par Maître Julien

N° S.A.S. [5] C/ Organisme CRAMIF Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] - Organisme CRAMIF - Me Julien

APPELANTE : LA SASU [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Fabrice SOUFFIR de la SELARL SELARL CABINET KSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE substitué par Me Julien

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Avril 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 23.00805 Copies exécutoires délivrées à : Me Amy TABOURE Me Julien