ECOTEC Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Julien CAZERES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Franck-clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE

ARRÊT AU FOND DU 17 OCTOBRE 2024 N° 2024/520 N° RG 23/14367 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFYX [R] [O] C/ [M] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien

N° 2022/228 Rôle N° RG 21/18064 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISRF [E] [X] C/ SA HOPITAL PRIVE [3] Copie exécutoire délivrée le : 21 octobre 2022 à : Me Julien

LABOSUD PROVENCE BIOLOGIE Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Julien CAZERES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE

Portalis DBVB-V-B7F-BH4IX [Y] [I] C/ [V] [T] S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le 21 Mai 2026 à : - Me Véronique LECHEVALLIER, avocat au barreau de STRASBOURG - Me Julien

Copie exécutoire délivrée le :13/07/2023 à : Me Bouchra EDDADSI-BARQANE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Julien CAZERES, avocat au barreau de MARSEILLE

DISTRI [Localité 4] ([Adresse 6]) C/ [X] [L] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Julien CAZERES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Edith FORCADE, avocat

[A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien CAZERES Me Paul GUEDJ Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement rendu par le TJ hors JAF

MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 02 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04873 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRZL Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 JUILLET

sociétés successives Les Productions X... et Plait, Productions Carrère et X...

Cazelles (société Cazelles) un certain nombre de coffrets, destinés à l'emballage de parfums ; que sur le bon de commande, il était prévu comme délai de livraison "1/2 de chaque semaine 12, 1/2 de chaque

(société Carrère) le droit exclusif d'exploitation des enregistrements de deux catalogues ; que la société TMWW a assigné la société Carrère en résiliation de contrats ; que, par jugement avant-dire

ATELIER DELPHINE CARRERE, S.A.

opération de défiscalisation, avait été précédé d'un étude financière personnalisée réalisée par la société Jade conseil Paris est (la société Jade conseil) ; que, par décision, en date des 18 juin

2011, pourvoi n° 10-19.734), qu'en 2001, la SCA de Cazette a donné à bail à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvoi n°s K 92-44.100 et B 93-42.072 formés par Mlle Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 24 avril 1984, en qualité de comptable, par la société Carrère

[I] [T] née le 20 juin 1963 à MONTAUBAN (82) 3 - Mme [M] [Z] [W] [P] épouse de M.