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411 résultats pour « Julien Berest »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-9

69d1771ccdc6046d47234890

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

SAS HIPAY, dont le siège social est 94 rue de Villiers 92300 Levallois-Perret Partie défenderesse : assistée de la SCP AVENS - Me Hervé LEHMAN Avocat (P286) et comparant par le cabinet JB AVOCAT - Me Julien

Source officielle

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TCOM

chambre 1-14

6a0e40cecdc6046d475eadbb

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

social est [Adresse 2] - RCS B 520298696 Partie défenderesse : assistée de KENTEL AVOCATS représenté par Me Isabelle Gimonet, avocat (C2002) et comparant par la SELARL JB AVOCAT, représentée oar Me Julien

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00230

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

La société Le Béret français (la société LBF), créée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502160_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2025, la SCI K et M. D...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a2653e3bdd077847476

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En l'espèce, le bail stipule que la société KIDS BELEST s'engage à payer au bailleur ses redevances mensuellement et d'avance.

Source officielle
CC

civ3

6137217fcd580146773f4480

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Sylvain X... et Mme X..., née Michel, demeurant tous deux ... à Saint-Julien-lès-Metz (Moselle), 3°/ Me Jacques C..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2403533_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

a été constaté au niveau du canal de sortie dans lequel s'effectue le traitement de désinfection aux UV ainsi qu'au niveau du tertre d'infiltration ; - une visite a été organisée sur place le 17 juillet

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea1025cdc6046d473feb22

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Juillet 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU ISOTOP [Adresse 1] comparant par Me [Y] [C] [Adresse 2] et par Me [Localité 1] AYACHE [

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2316844_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 18 juillet, 29 et 31 août 2023, Mme A C B, représentée par Me Beressi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2117375_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

à Me Beressi de la somme de 1 080 euros.

Source officielle
CC

civ3

6137217ccd580146773f42a5

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Sylvain X..., 5°/ Mme Michel, épouse X..., demeurant tous deux à Saint-Julien-Les-Metz (Moselle), ..., 6°/ la société anonyme Fondasol-Est, dont le siège est à Metz-Borny (Moselle), ..., prise en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214049_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A B, représenté par Me Beressi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 juin 2021 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de carte de séjour temporaire, l'a obligé

Source officielle
TJ

Exequatur

6a0e06f0cdc6046d475a363b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

02374 N° Portalis 352J-W-B7I-C6S4P N° MINUTE : Assignation du : 18 février 2025 JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 DEMANDERESSE Société JUDGE AND PRIESTLEY SOLICITORS LLP Chez Maître Justin BEREST

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01544_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 21MA01544, le 23 avril 2021 et le 15 juillet 2022, la commune de Bélesta, représentée par Me Joubes, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b776cdc6046d4738a534

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2025 RG n° : 2024R01310 DEMANDEURS SDE CODAN FORSIKRING [Adresse 1] -DANEMARK comparant par Me Justin BEREST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f403

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 07470 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 6 Mars 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 29 juin 2010 RG : 2009/ 09165 ch no4 MACIF C/ SOCIETE BELLESA

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2402744_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 28 février 2024, 21 juillet et 21 août 2025, Mme C...

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6786b8dadf5b5c7d10ca5a45

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le 14/01/2025 A Me HUPIN Me BEREST ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 24/03375 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4IK6 N° MINUTE : ORDONNANCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2101836_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le requérant ajoute qu'il a vainement demandé à la commune de Bélesta qu'il soit mis fin à ces désordres par la réalisation de travaux par lettre du 20 juillet 2020, puis par lettre de son assureur du

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc09da36895046acec9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CABINET BENEAT [V], S.A.S.

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