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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
668d7d9753e3bdd07785c599
8 juillet 2024
8 juillet 2024
représentée par Maître Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 27 Mai 2024 Notification le à : Maître Julie
Source officielleRéférés civils
669ff258d9953d09165ae9d9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [X] né le 15 Avril 1968 à [Localité 14], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL
Source officielle1ère chambre civile B
642d1487cb8fa004f57da1eb
4 avril 2023
4 avril 2023
[C] [I] né le 06 Août 1971 à [Localité 5] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Julie BEUGNOT Représenté par Me Julie BEUGNOT et Me Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES
Source officielleRéférés civils
661979b71b7735881a7c062f
9 avril 2024
9 avril 2024
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 02 Avril 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julie
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5b0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[I] [O] né le 06 Août 1971 à [Localité 10] (69) [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Julie BEUGNOT Représenté par Me Julie BEUGNOT et Me Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES
Source officielleRéférés
67f57141bbf04ef7857bca6b
8 avril 2025
8 avril 2025
BEUGNOT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 238 S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202228_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par la décision attaquée du 19 avril 2022, le maire de la commune de Beignon a mis fin à la période d'essai prévue par le contrat à durée déterminée que M.
Source officielle8ème chambre
62736a3ca58162057dac6695
4 mai 2022
4 mai 2022
[I] [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 172 INTIMÉS : M.
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfe7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Selon conclusions transmises le 12 septembre 2023, la SCP Bernigaud - Bergeot demande à la cour de : - juger irrecevable l'appel en intervention forcée de la SCP Bernigaud - Bergeot devant la cour d'appel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005174_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005175_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005177_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000357_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.
Source officielleJurid. Premier Président
63c649b8be43307c9013b30d
16 janvier 2023
16 janvier 2023
475) avocat plaidant : Maître Benoît COURTILLE (SELAS CEFIDES ORATIO AVOCATS), avocat au barreau de LYON (toque 660) DEFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officielleChambre Civile
64cb43b04c996ad969dc85d7
24 juillet 2023
24 juillet 2023
novembre 2014 par le promoteur ; 14- dire et juger que la Scp Bernigaud-Bergeot, a commis un manquement à son obligation d'assurer l'efficacité de l'acte de vente ; 15- dire et juger que la scp Bernigaud-Bergeot
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100593_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens () / 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100617_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens () / 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger
Source officielleRéférés civils
65ba9c2359e460cd1e407cd7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 C/ Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur dommages-ouvrage et constructeur non réalisateur (CNR) - tous risques chantier (TRC) de la société KAUFMAN & BROAD PROMOTION
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
le siège social est situé [Adresse 4], où elle est représentée par ses dirigeants légaux en exercice Défenderesse à l'incident Représentée par Me Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304721_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 21 juillet 2023 et 17 avril 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Belles Roches, représenté par Me Beugnot, demande
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