CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 résultats pour « Juliane GAURY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f07c068df3795388ea9ad4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

OPEN FLATS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Juliane GAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : G553 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 03 Septembre

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2300604_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 janvier, 5 avril, 20 avril et 30 juin 2023 sous le n° 2300604, Mme A D, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de C D, représentée

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

679334c654e6f046d26ca448

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, substitué par Me Juliane GAURY, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté et assisté par

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e4acdc6046d4754c5cd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Madame [S] [V] (réf : jugement), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Julien GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34747251e2b24234023

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CABINET GARY, S.A.S.U. FONCIA [Localité 8], S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f8e

Appel

17 février 2000

17 février 2000

GARRY, Président du Conseil d'Administration des Sociétés PRENATAL, SODISPER et PREBAL, du jugement rendu le 19 juillet 1999, reportant au 30 juin 1996 la date de cessation des paiements de ces sociétés

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed361

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

GESTION DE L'INSTITUTION SAINT PAUL, dont le siège est à Mamers (Sarthe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1985 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Monsieur Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0f

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

SABLIERES ET ENTREPRISES MORILLON CORVOL et autres C/ Garry X... et autre Décision déférée à la cour : jugement rendu le 29 Mai 2001 par le Tribunal de Grande Instance VERSAILLES Nä de chambre : 3ème chambre

Source officielle
TJ

JEX

686ed10972b5e5e648cbd5a3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RCS de [Localité 5] sous le n° 315 843 771 dont le siège social se situe [Adresse 4] Représentées toutes deux par Maître Stéphane CHOUVELLON, avocat plaidant au barreau de Lyon et Maître Jean-Michel GARRY

Source officielle
CA

18e Chambre

616263ce10de15342de14903

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

2013 N°2013/949 Rôle N° 12/13931 SARL AUTO-MOTO ECOLE LE CARRE DU PORT C/ [P] [T] Grosse délivrée le : à : - Me Jean Michel GARRY

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5ae

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

INSURANCE COMPANY LIMITED [V] [X] SA MAAF Assurances Grosse Délivrée le : à Avocats : SELAS CABINET LEXIA Me Clémence COLLET SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES SELARL GARDACH ET ASSOCIES SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653219b19e4ea48318f5a973

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DBVB-V-B7H-BKRW4 [B] [Z] [V] [Z] C/ [O] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR SELARL GARRY

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e4ecdc6046d4754c63c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

VALENCE MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey RAU Me Jean-christophe GARRY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2026.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202055_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2022, Mme B A, représentée par Me N'Gary Ba, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 janvier 2022 par laquelle

Source officielle
CC

civ2

60794d629ba5988459c4883d

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes (ADIJ) à la suite d'une décision d'orientation prise par la Commission départementale d'action sociale du Var, a été blessé à un bras par le mineur Gary

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] représentée par Me Elise HINSINGER-CORNILEAU, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : Monsieur [M] [K] né le 25 Juin

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54881a7b805de12b394

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Instance de TOULON en date du 06 Juin 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 15/02564.

Source officielle
TCOM

6ème Chambre A

69e20863cdc6046d478e6641

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

personne de Me [I] [W], mandataire judiciaire salariée de la SELARL MJC2A, représentée par Maître [N] [J] D'UNE PART, ET : Madame [X] [F] demeurant [Adresse 1] Défenderesse représentée par Maître Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918bd

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

PYRÉNÉES ORIENTALES, pris en la personne de sa Présidente en exercice domiciliée Hôtel du département 24 Quai Sadi Carnot 66000 PERPIGNAN représenté par Me Pierre PALIES de la SCP PALIES/ DEBERNARD-JULIEN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700109b8daa57c7f667c03

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

À l’audience du 02 juin 2025, les requérants ont maintenu leurs demandes, Madame [B] ayant toutefois limité sa demande de provision à la somme de 15.000 euros.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →