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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03ac
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[Y] [H] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Josselin TROUPE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a0
15 juin 2015
15 juin 2015
APPELANTES Madame Sandra X... ... ... 97139 ABYMES Représentée par Me Josselin TROUPE (TOQUE 87), avocat au barreau de GUADELOUPE Association ASSOCIATION LE LIEN SOCIAL 9, Lotissement Labelle-Boisneuf
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f8
11 mars 2013
11 mars 2013
APPELANT Monsieur Hector X... ... 97125 BOUILLANTE Comparant en personne assisté de Me Josselin TROUPE (TOQUE 87) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947da
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentés par Me Josselin TROUPE, (TOQUE 87) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse au déféré et intimée : SA SOMAFI-SOGUAFI [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
686ca6e0ab48d770a9cb5d52
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[C] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Josselin TROUPE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe63
12 novembre 2012
12 novembre 2012
APPELANT Monsieur Hector X... ... ... 97125 BOUILLANTE Comparant en personne assisté de Me Josselin TROUPE (TOQUE 87) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259b
15 juin 2015
15 juin 2015
APPELANT Monsieur Jocelyn X... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparant en personne. Assisté de Me Josselin TROUPE (TOQUE 87), avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b1
1 juin 2015
1 juin 2015
APPELANT Monsieur Jean Albert X... ... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparant en personne Assisté de Maître Josselin TROUPE (Toque 87), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cb
19 mars 2012
19 mars 2012
industrielle de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jamil HOUDA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Marianne X... ... ... 97123 BAILLIF Représentée par Me Josselin
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b2e
3 avril 2017
3 avril 2017
APPELANT Monsieur Herman X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Représenté par Maître Frédérique BOUYSSOU (Toque 37) substituée par Maître Josselin TROUPÉ, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ac
19 mai 2014
19 mai 2014
APPELANT Monsieur Pascal A... ... 97125 BOUILLANTE Représenté par Me TROUPEL, substituant Me Josselin TROUPE (TOQUE 87), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE IGC CARAIBES (UT COMPUTER), représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f901
25 juin 2012
25 juin 2012
INTIMÉE EURL KARAIBES SECURITE PRIVEE 18 Cité SIG French 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Maître Me Josselin TROUPE (TOQUE 87) substitué par Maître ZWARCBART, avocats au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9185b
23 juin 2014
23 juin 2014
NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître Jérome NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ALMA TAXI BROUSSE 113 Bis Route de CALVAIRE 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Maître Josselin
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b30
13 octobre 2014
13 octobre 2014
P. 243 Centre Commercial de Boisripeaux 97139 ABYMES/ GUADELOUPE Représentée par Maître Josselin TROUPÉ (Toque 87), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a78
18 octobre 2006
18 octobre 2006
C... ... assistés de Me Josselin TROUPE (TOQUE 87), avocat au barreau de GUADELOUPE et de Me Bénédicte BRUILLON (TOQUE 25), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME :CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU
Source officielle3ème CH(chambres réunies)
653ca5f983c9498318209c2f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Bordeaux, absent lors des débats EN PRESENCE DE : - LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA GUADELOUPE, SAINT-MARTIN & SAINT-BARTHELEMY [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Josselin
Source officielleciv3
613723c2cd5801467740dc51
4 décembre 2001
4 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joséphine Y..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f13
4 mai 1999
4 mai 1999
médical fourni par la victime, et des examens complets, non critiquables, réalisés par le service dont il était responsable ; "et aux motifs adoptés que le premier collège d'experts a conclu que Jocelyn
Source officielleciv3
61372289cd580146773fe2b8
21 juin 1995
21 juin 1995
Jocelyn Y... ; Attendu que M.
Source officiellecr
61372631cd58014677423a90
17 septembre 2002
17 septembre 2002
Marie-Joséphine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 septembre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gérard
Source officiellePage 1 sur 99