A, représentée par Me Jessica Chevalier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2021 par laquelle le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

A, représentée par Me Jessica Chevalier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2021 par laquelle le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

MANS représentée par Me Guillaume AKSIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0293 ETABLISSEMENT [S], dont le siège social est sis 40 avenue Arago - 94340 JOINVILLE LE PONT représentée par Me Jessica

[V] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Alexandre LOBRY, Avocat, #PC500 DÉFENDEUR Monsieur [A] [M] domicilié : chez Madame [W] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jessica

MINUTE : 26/00051 AFFAIRE [Q], [I] [A] C/ [B] [W] épouse [A] DEMANDEUR Monsieur [Q], [I] [A] Né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Jessica

38721 - N° Portalis 352J-W-B7D-CQ3YG N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 07 avril 2026 Art. 242 du code civil DEMANDERESSE Madame [G] [C] épouse [E] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jessica

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [N] [V] [Adresse 8] [Localité 15] représenté par Me Marie-France MOUCHENOTTE, avocat au barreau de CAEN, assisté de Me Jessica

déférée à la Cour : Jugement du 20 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03453 APPELANT Monsieur [E] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jessica

FOURALI de la SCP CLAUDE AMEILHAUD AA, JEAN-FRANCOIS ARIES AA, JESSICA FOURALI , JEAN CLAUDE SENMARTIN AA, avocats au barreau de TARBES Créancier poursuivant ET [G] [M] [L], demeurant 15 rue du Montaigu

Nous, Hervé GRANGE, Premier Président de la Cour d'Appel de Pau, Chevalier de la Légion d'Honneur.

suivant rendu DANS L’INSTANCE PENDANTE ENTRE CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES RCS TOULOUSE N° 383 354 594, demeurant 10 Avenue Maxwell - 31023 TOULOUSE Rep/assistant : Maître Jessica

Le cheval Snoopy monté par Monsieur Z...a dérapé sur l'herbe et le cheval s'est affaissé sur ces antérieurs. Monsieur Cédric Z...était éjecté par-dessus l'encolure sur le côté.

Bernard CHEVALIER, Président, et Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

[L] [N] [F], 2°/ à Mme [A] [J], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 4], ([Localité 11]), 3°/ à la société Jemima, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à M.

Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS.

est parfait,débouter la société ENTREPORTS ET TRANSPORTS CHEVALLIER de l’ensemble de ses demandes, fins et prétentions,ordonner à la société ENTREPOTS ET TRANSPORTS CHEVALLIER de produire, sous astreinte

Elle justifie de toutes les ventes de chevaux, avant l'union, durant le mariage et postérieurement à sa dissolution.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Coty France - division prestige, de la SCP Gadiou et Chevallier