CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 433 résultats pour « Jean-louis MARY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

65970614f74364d4a5c86218

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

NOKORTHOM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Louis MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1539 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle

Page 1 sur 372

Suivant →
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3d20da87ff5e01127d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

du contrat de travail Décision attaquée : n° 22/00163 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY le 08 Juillet 2024 Appelant : Monsieur [E] [Y], représentant : Me Jean-louis

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d72380cdc6046d4797df54

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

JAMARD Avocat, substituant Me Jérôme NORMAND Avocat (E1452 ET : SARL VINLAND, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] - RCS B 948976550 Partie défenderesse : comparant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225eddcdc6046d473885e7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

V-B7I-CJ3AU Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Mai 2024 par le Tribunal Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 23/00001 APPELANT Monsieur [L] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

660f9520a40f8b0008cb7a87

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Jugement rendu le 28 Janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 19/01560 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033acfdb6986860fb72afb6

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

de départage de CRETEIL RG n° 12/01060 APPELANT Monsieur [Z] [P] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2] (MARTINIQUE) -comparant en personne, assisté de Me Jean

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642cec0bb2f8a66ca619b9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 8] sous le numéro 851 355 743, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences des es représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0e16c25a97f0381f520c

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

rendu le 09 Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - Section Commerce - RG n° 06/03972 APPELANT Monsieur [H] [S] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322c

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

par Me Loïc HERON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0668 substitué par Me Margaux CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035170a22134442e850dafa

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRÊT DU 21 Juin 2016 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/04026 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Mars

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0e1cc25a97f0381f5248

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

rendu le 09 Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - Section commerce - RG n° 06/04005 APPELANT Monsieur [N] [P] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6040a83231336b630938c5d7

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 03 MARS 2021 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6040a83231336b630938c5e0

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 03 MARS 2021 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc5dfda8e28481c9921acb

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [J] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe BAUDOIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: C0373 substitué par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

651fa5afc601f083189918ff

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

déférée à la Cour : Jugement du 30 Juillet 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/10905 APPELANTE Madame [F] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b5cd1bc2605de4b4dbf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

: C N° RG : 19/00049 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS Me Jean-louis MARY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63ca430f9066fd7c90fc27a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

XL TRANSPORT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aimée LEVITRE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0008 INTIME Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322d

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

par Me Loïc HERON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0668 substitué par Me Margaux CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [T] [M] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60369cc3effee83f080a16ef

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

14799 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08143 APPELANT Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322e

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

par Me Loïc HERON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0668 substitué par Me Margaux CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [O] [U] [Adresse 4] [Adresse 5] représenté par Me Jean-louis

Source officielle