Jean-Baptiste Dursent, avocat au barreau d'Annecy, sur son affirmation de droits.

chambre d'accusation a privé sa décision de motifs et violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, mis en examen pour assassinat, Jean-Baptiste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Batiste, dont le siège

civils ; " et aux motifs adoptés que, sur les constitutions de parties civiles, celles-ci apparaissent recevables, que les époux D... agissant pour eux-mêmes et pour le compte de leur fils mineur, Jean-Baptiste

articles 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Didier X... coupable d'escroquerie pour s'être servi d'une personne interposée, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste F..., a été mise en examen pour complicité des faits de fraude fiscale reprochés à MM. Jean-Bernard G..., U... S... , Jean-Yves H..., Arnaud I..., Mme Christine J..., épouse K..., MM.

I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X... a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

le forage à l'habitation de Monsieur Jean Baptiste X....

BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Maître Jean SAFFORES, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier 22 AVENUE SAINT JEAN BAPTISTE, 06000

Caron de Crèvecœur-le-Grand a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident survenu le 1er avril 2021 ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Jean-Baptiste Caron de Crèvecœur-le-Grand

à l'irrecevabilité ou au tout le moins au mal fondé de l'appel incident adverse tendant à la réformation du Jugement attaqué sur le point de départ de la suppression de la contribution au profit de Jean-Baptiste

le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 15 / 01 / 08, ayant dit qu'Eric Y... exercera, sauf meilleur accord, son droit de visite et d'hébergement sur l'enfant commun, Jean-Baptiste

* * * Jean-Baptiste X... et son épouse Marie Dominique C... tous deux décédés ab intestat le 31 juillet 1978 et le 1er novembre 1986 ont laissé pour leur succéder chacun pour moitié leurs deux

est irrecevable, - de débouter Joseph Jean-Baptiste X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples et contraires, - de condamner Joseph Jean-Baptiste X... au paiement de la somme

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

X..., salarié de l'association OGEC du lycée Jean-Baptiste de la Salle, était absent le lundi 16 mai 2005, lundi de Pentecôte, fixé comme journée de solidarité au sein de l'entreprise et au cours de laquelle