Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73d
16 février 2011
16 février 2011
cour : Jugement rendu (e) le 22 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00004 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-René
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3c
16 novembre 2011
16 novembre 2011
HALIMI Me Jean-René MORAND Copies certifiées conformes délivrées à : S.
Source officielle1re Chambre B
6162fdf33ebbdffcbea6aa59
24 novembre 2011
24 novembre 2011
TOULON INTIMES Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae3f
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean-Yves X...
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Jean Morange, 798/ de Mme Janine Clément épouse Morange, demeurant ensemble 4, square Belle Dame, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 808/ de M.
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0337
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SATIF FERNAND MORAND, dont le siège est "Les Quebrais", route de l'Immaculée, à Saint-Nazaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f79
25 septembre 2007
25 septembre 2007
ONNO Parc d'Activités TREHONIN 56300 LE SOURN représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Pierre ESCURE, avocat S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Jean-Marie, S.A. PANTALONS Y..., S.A. PANTACHAR, S.A. PENTEINE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, S.A.R.L. ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.
Source officielleciv1
613721b7cd580146773f67a7
16 juillet 1992
16 juillet 1992
, Claude D... épouse A..., demeurant à Saint-Denis (La Réunion), 350 SIDR Château Morange, 3°/ de M.Axel, Roger, Gabriel Y..., demeurant à Saint-Denis (La Réunion), 325, SIDR, Château Morange, 4°/
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edee1
29 novembre 1988
29 novembre 1988
PETIT, demeurant au lieudit "Le Haut Morand" commune de Poilley (Manche) ; 7°) Monsieur Xavier Jean-Marie Q..., demeurant chez Mademoiselle Marguerite G..., ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90a
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Jean-Marc Né le 29 mai 1982 à POITIERS, VIENNE (086) Fils de X... Roger et de Y... Gilberte De nationalité française ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed6
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Jean-Michel X... C/ S.N.C.F.
Source officiellecr
613725f8cd58014677421ef7
3 novembre 1999
3 novembre 1999
la violation des articles 221-11 et 222-12 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; " en ce que l'arrêt a déclaré Bakhta Mokrane
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858de
2 octobre 2001
2 octobre 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1ère SECTION KN/VB ARRET N° 941 AFFAIRE N : 00/2226 joint au N : 00/02193 AFFAIRE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, SCP DARGENT ET MORANGE C/ X..., MERCIER C/ une décision
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957c
2 mai 2007
2 mai 2007
Jean François Marie Henri Z... Véronique Z... Xavier Marie Jean Albert Z... Patrice Marie Jean Baptiste Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fa6
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Mohand X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71b
15 mai 2012
15 mai 2012
Représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) Assisté de Me Sidonie FRAICHE DUPEYRAT plaidant pour la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES (avocats
Source officielle4ème Chambre
68105eb7f4420d4e95ca2a28
28 avril 2025
28 avril 2025
ORDONNANCE N° 58 N° RG 25/01271 N° Portalis DBVL-V-B7J-VW5M Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85453
27 février 2001
27 février 2001
Denis C/ CGEA IDF EST, Maître MOYRAND ès-qualités. Jugement du C.P.H. LAVAL du 08 Septembre 1998. ARRÊT RENDU LE 27 Février 2001 APPELANT : Monsieur Denis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562b
27 février 2001
27 février 2001
Vincent C/ CGEA IDF EST, Maître MOYRAND ès-qualités. Jugement du C.P.H. LAVAL du 08 Septembre 1998. ARRÊT RENDU LE 27 Février 2001 APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officiellePage 1 sur 6
MORANDI, Jean-Noël, René, Roger
23/08/2012
Voir →
MORANDI, Jean-Noël, René, Roger
23/03/2012
Voir →
MORAND, Jean-René
04/01/2011
Voir →