1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2008 FG No 2008 / 345 Rôle No 06 / 14947 Jean Jacques X... Patricia Y... épouse X... C / Michaël X... Corinne Z...

La parcelle de M.

C/ Jean-Michaël Y..., S. A.

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024.

Toutefois, ces deux parcelles s'ouvrent à l'est et au sud vers de vastes parcelles boisées.

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.

Arnaud Corbier (parcelles B0481 B0482 B0483 B0480), Christiane F (parcelles F0271 F0463 F0272), Jérémie F et Michaël F (parcelles F0271 F0463 F0272), Electricite de France à Paris et Brive (parcelles

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de M.

Michaud, rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère.

Michaud, conseiller, M.

: Me Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de LYON, vestiaire : C/ Madame [O] [M] veuve [E], Sous habilitation familiale Madame [Y] [E] Exerçant une habilitation familiale au profit de Madame [O] [M]

Michaud, rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Jean-Pierre Y..., demeurant et domicilié chez ses parents à Pietraserena (Haute-Corse), 5 ) Mlle Pascale D..., demeurant et domiciliée à Pietraserena (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu

Michaud, rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Jean-François A..., étudiant, 28) M. Joseph A..., retraité, 38) Mme Marie-Madeleine A..., née X..., 48) M. Pierre A..., agriculteur, demeurant tous quatre ...