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8 résultats pour « Jean-Jacques EYROLLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01302

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Seguy, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de la société Jean Jacques Eyrolles - Catherine André Eyrolles, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec153e3bdd077866de2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

en cette qualité audit siège N’ayant pas constitué avocat DEBITRICE SAISIE ET ENCORE : LA BONNASSE DE BANQUE, ayant élu domicile en l’étude de Maître [C] [F], notaire associé de la SCP [C] [F], Jean-Jacques

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9f7a3ac279b38cddadf54

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

BARET, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Gerard BINET de la SELARL GERARD BINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES Maître Jean-Jacques EYROLLES, demeurant [Adresse 9]

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162a742f901d4f689722e80

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

BAECHLIN, Me Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque L0034 Assisté de Me Christophe EYROLLES du cabinet AARPI - FELDMAN - EYROLLES, avocat au barreau de PARIS, toque D 1388 Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean-Jacques X..., est paraphée par les parties ". Cette notice, dénommée " devis descriptif tous corps d'état " (pièce annexe 4 page 38) se rapporte au lot 1 gros oeuvre-vrd.

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0c

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Jean-Jacques E..., notaire rédacteur de l'acte authentique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fdc

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Jacques S...: 2889,02 euros, • M. Jean-Pierre R...: 2403,12 euros, • M. Gilles XX...: 3025,11 euros, • Mme Christine N...: 2218,09 euros, • M. Robert M...: 2690,60 euros, • M.

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