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217 121 résultats pour « Jean-Cyril »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372104cd580146773f04dd

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

X..., dont le siège est à Paris (2e), ..., représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; 2°) La société à responsabililité limitée CYRIL ALEXAN, devenue "CYRILLA",

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CC

cr

61372638cd58014677423dc6

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

articles 2, 3, 87, 575, 2 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit irrecevable la constitution de partie civile de l'association Vagabondage, à la suite du décès du jeune

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cr

éesc/Patrick X

61372576cd5801467741df2d

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory A..., Mickaël B... et Gérald C..., mineurs de 15 ans, et sur Cédric A... ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations constantes

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cr

6137264ecd5801467742489d

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Cyril, - Y...

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cr

6137257dcd5801467741e2f3

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Jean, - Y...

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cr

6137260ecd580146774229bb

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

de part et d'autre, Laurent X... a mis Cyril Y... hors de son établissement ; que Cyril Y... a voulu entrer à nouveau dans le bar, que Laurent X... s'y est opposé et que Cyril Y... l'a repoussé à l'intérieur

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cr

613725cccd580146774209cf

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ARIEGE sous l'accusation de viols aggravés

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cr

61372638cd58014677423e1f

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyril C... et au jour de la mise en examen par M. Jean-Baptiste F..., a été mise en examen pour complicité des faits de fraude fiscale reprochés à MM. Jean-Bernard G..., U...

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cr

61372603cd58014677422478

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs

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613725b2cd5801467741fd7f

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

et HAZAN et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le GAYIC Cyril

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6137263bcd58014677423f4b

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Abelin X... du chef de recel et après relaxe partielle de Cyril

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cr

61372646cd580146774244ca

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 5 novembre 2002, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des droits civiques

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61372653cd58014677424b02

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Cyrille, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et vol

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soc

61372398cd5801467740bd84

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

B..., directeur des relations de travail à l'UCANSS et versées aux débats dont il résulte que la salariée a toujours formellement dénié avoir frappé ou violenté Marion A..., Cyril X... et Mickaël de E.

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613725cacd580146774208ae

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril

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cr

61372630cd580146774239de

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs

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61372651cd58014677424a20

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

que cette ordonnance est divisible alors que la décision du non-lieu partiel ne compromet pas les autres qualifications retenues pour la mise en accusation d'Eddy X..., Laurent Y..., Bruno Z... et Cyrille

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cr

613725bacd5801467742017c

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Cyrille, - Z...

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61372558cd5801467741cef7

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

: Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEDAIN Cyrille

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