Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 3ème section
68e7a51c033cf481c39a3e46
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Jean-Christophe CHEVALLIER #K0037 - Me Claire SIMONIN #C2590 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 23/03702
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
68e7a543033cf481c39a4b99
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Monsieur [V] [D] [Adresse 3] [Localité 9] S.A.R.L. [12], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Maître Jean-christophe
Source officiellecr
61372566cd5801467741d63c
18 octobre 1995
18 octobre 1995
prétendu ne pas être capable de dire lequel des trois maghrébins, faisant face à Jean-Jacques H... et Yves A..., avait frappé les deux hommes ; que Christophe E... a identifié Kader X... comme étant
Source officiellecr
61372639cd58014677423e7e
16 juin 2004
16 juin 2004
Jean-Christophe, - LA SCI DES LONGCHAMPS, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LISIEUX, en date du 6 novembre 2002, qui a autorisé l'administration
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490494.20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e0
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Par acte du 12 janvier 2007, messieurs Eric X..., Jean-Pierre D..., Louis Y..., David Z..., Christophe A..., Dominique B..., Samuel C..., Rémy X... et de madame Lucienne B... ont assigné en réparation
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496768.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f36
26 avril 2023
26 avril 2023
MARTIN CHEVALLIER de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE S.A.S.
Source officiellecr
Philippe X... se constitue partie civilec/Laurent Y
613726a2cd58014677427397
30 novembre 2005
30 novembre 2005
reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90652
8 juin 2023
8 juin 2023
Versailles, dans l'instance enregistrée sous le numéro D 22-20.216 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90673
8 juin 2023
8 juin 2023
2022 par la société Holding Financière Belland à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 avril 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90651
8 juin 2023
8 juin 2023
Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro C 22-17.455 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90667
8 juin 2023
8 juin 2023
du pourvoi numéro K 22-19.279 formé le 21 juillet 2022 par la société Securitas transport aviation security à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90650
8 juin 2023
8 juin 2023
civile, la radiation du pourvoi numéro W 22-17.518 formé le 9 juin 2022 par la société Allianz IARD à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Versailles ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90666
8 juin 2023
8 juin 2023
du pourvoi numéro D 22-19.250 formé le 21 juillet 2022 par la société Securitas transport aviation security à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90665
8 juin 2023
8 juin 2023
du pourvoi numéro Z 22-19.269 formé le 21 juillet 2022 par la société Securitas transport aviation security à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90664
8 juin 2023
8 juin 2023
du pourvoi numéro Y 22-19.268 formé le 21 juillet 2022 par la société Securitas transport aviation security à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90669
8 juin 2023
8 juin 2023
société Securitas transport aviation security à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90662
8 juin 2023
8 juin 2023
l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Bordeaux ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90672
8 juin 2023
8 juin 2023
formé le 8 avril 2022 par l'association [1] à l'encontre de l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officiellePage 1 sur 13