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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX cab 1
697e63cccdc6046d47748000
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CE à Me BEREST par LS CCC à Me [Localité 5] par LS LE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 12 janvier 2026 DEMANDEURS Monsieur [C] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-christophe
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79f34dc79f9f0614f4a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 8] représentée par Me Jean-christophe BOYER, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E00004QA substitué par Me Agathe LEMAIRE de la SELARL AXIPITER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331d
31 mai 2016
31 mai 2016
au barreau de NANTES APPELANT à Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES Représentée par Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT A Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES ayant pour avocats : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, Postulant, & Me Jean-Christophe
Source officielle9ème chambre 1ère section
6710040afac14a1f31d9b90f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 15 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [K] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-christophe
Source officielle4ème chambre 2ème section
68dec3c26af9fd1f8094d9cb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Vincent NIDERPRIM #P477Me Julien MARTINET #D1329Me Jean-Christophe BOYER #B939+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème
Source officielle2ème chambre 2ème section
6686e8a2e74459e0c7ed277c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mai 2024 JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le 02 Juillet 2024 DEMANDERESSES Madame [L] [C] [Adresse 7] [Localité 9] Madame [N] [U] veuve [C] [Adresse 2] [Localité 11] représentées par Maître Jean-Christophe
Source officielle9ème chambre 3ème section
67081b1789f19e8c50f8d4be
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me HUPIN Me BOYER Me DEAN ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/16167 N° Portalis 352J-W-B7H-C3KSD N° MINUTE :3 Assignation
Source officielle2ème Chambre K
66964110f5112d8edd05773b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Monsieur [G] [D], né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 7] (TUNISIE), de nationalité tunisienne, domicilié à la Maison d’Arrêt de [Localité 6] - écrou n° 473104 - [Adresse 5], représenté par Me Jean-Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201791_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
D B, représenté par Me Jean-Christophe Boyer, demande au tribunal : - de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de
Source officielleService des référés
65a191fc0ddb77892695c3d6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier, Greffier DEMANDERESSES Madame [X] [O] [Adresse 14] [Localité 17] Madame [C] [F] veuve [O] [Adresse 8] [Localité 20] représentées par Maître Jean-Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
696a1e3bcdc6046d47829425
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COMMERCIAL (CIC), société anonyme prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229c9d2fa6fd0f80403e6
20 avril 2023
20 avril 2023
COMMERCIAL, société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christophe
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61628875dafa129e399518f5
13 septembre 2013
13 septembre 2013
agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] représenté par la SCP FISSELIER (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assisté par Maître Jean-Christophe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03475
23 janvier 2018
23 janvier 2018
D..., il ne s'est rien passé, on a géré en bon père de famille. Le deuxième mandat, celui où il y a eu M. B..., on fait des chèques en blanc, on fait peut-être même des chèques en bois.
Source officiellecr
613725e9cd58014677421806
7 février 2001
7 février 2001
Jean-Christophe, prévenus, - La SOCIETE ISOA ISOLATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2000, qui a condamné le
Source officiellecr
61372610cd58014677422ae6
8 juin 2005
8 juin 2005
gens, dont les frères Vincent et Julien Y... ; que, courant mars ou avril 1994, elle s'était rendue dans une discothèque où elle avait été incitée à boire ; que Jean-Christophe B... et les frères X...
Source officiellecr
613726a8cd58014677427744
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2004, qui, pour exercice illégal de l'activité de transporteur public routier de marchandises
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Christophe Y
6137264ccd580146774247ba
16 mars 2004
16 mars 2004
Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse
Source officiellecr
6137262bcd5801467742375e
27 février 2002
27 février 2002
juges ont décidé à bon droit que le prévenu ne pouvait être poursuivi pour les faits relatifs aux comptes de Christophe X..., d'Yvonne Y..., épouse X..., de la SARL Y...- X... et de Francine Z...dès lors
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