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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
5fd9a1a632b96d94a6075458
19 décembre 2019
19 décembre 2019
MDM N° RG 17/03640 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JEET N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean-yves
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
CHAMBRE CIVILE APPELANTE : Madame Marie Dominique Y... épouse Z... ... 07800 CHARMES SUR RHONE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Jean Yves BRET, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8785f
14 juin 2005
14 juin 2005
barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Christian Y... né le 11 Juin 1957 à MULHOUSE (68100) 24, rue Mésangère 26000 VALENCE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85289
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Quartier Y... 26750 CHATILLON ST JEAN représenté par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assisté de Me GRENIER, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me QUINOT Madame Marylène Z... épouse X...
Source officielleChambre Sociale
616301414c6681071edf66c5
11 octobre 2010
11 octobre 2010
VALENCE) INTIMEE : La SARL JUNICO, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfdd
16 novembre 1995
16 novembre 1995
Z..., la cour d'appel, dans son arrêt du 27 avril 1988, avait notamment retenu que si Jean-Yves Y...
Source officiellecr
CE, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Yves A
6137259dcd5801467741f3a0
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Robert C... quitte les lieux à la demande de Jean-Yves Page, adjoint délégué à M.
Source officielleciv1
613724a9cd5801467741755e
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Jean-Yves X... fait grief au jugement attaqué (Brest, 13 mars 2003) de l'avoir condamné à payer à la Caisse d'épargne et de prévoyance de Bretagne les soldes des sommes dues au titre d'une ouverture de
Source officiellecr
61372630cd58014677423a5d
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Yves, - X...
Source officiellecr
éesc/Jean B
6137258fcd5801467741ec64
4 octobre 1993
4 octobre 1993
SA ou GHARBIT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 1991, qui, dans les poursuites exercées contre Jean B..., Brice B..., Pierre C..., Yves
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
Sur le moyen unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Gilles A..., Laurent B..., inspecteurs principaux des Impôts, Béatrice C..., Régis D..., Bernard E..., Jean-Yves
Source officiellecr
613726a8cd5801467742774f
6 avril 2005
6 avril 2005
moyen unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée : "- d'avoir autorisé Gilles X..., Laurent Y..., Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard B..., Jean-Yves
Source officielle8ème chambre
62736a43a58162057dac66b2
4 mai 2022
4 mai 2022
BREAT JEAN-YVES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, toque : 1575 INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Madame Yvette E... ... ... ... Représentant : M. C. G. T. R. (Délégué syndical ouvrier) Monsieur Jean Yves F... ... ... ... Représentant : M. C. G. T.
Source officielle1ère chambre civile A
6031fb917f2f1533e7dd75be
24 mai 2018
24 mai 2018
Le 6 avril 2012, Jean-Yves X... a saisi le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, en lui demandant, entre autres prétentions, de condamner les époux Z... à démolir le rehaussement du toit effectué
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
Source officiellecomm
613721d0cd580146773f7a47
9 mars 1993
9 mars 1993
Jean Y..., demeurant à Brest (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit de : 18/ la société Louis Rolland,
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000025449345
16 février 2012
16 février 2012
Jean-Yves J, demeurant ..., par M. Eric K, demeurant ..., par M. Patrick L, demeurant ..., et par M. Gilles M, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613721d6cd580146773f7e58
10 février 1993
10 février 1993
Jean-Yves G..., commerçant, demeurant ..., 28/ Les consorts Le Vern, savoir : A Mme M...
Source officielleciv3
61372279cd580146773fd6ee
1 mars 1995
1 mars 1995
Bret, 46 / de Mme Joëlle I..., 47 / de M. J... Confortes, 48 / de M. Didier K..., 49 / de M. Jean-Luc R..., 50 / de M. Gérard U..., dit Gérard M..., 51 / de M.
Source officiellePage 1 sur 82