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18 résultats pour « Jean Louis KEITA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (SUEDE) (14558), demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Jean-louis KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6868b6c22f06adf21413c425

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Mireille TOUFANY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants CPAM DE GIRONDE CPAM DE HAUTE-SAVOIE CPAM DE L'ESSONNE CPAM DE [Localité 40] CPAM DE SEINE-SEINE-SAINT-DENIS Représentant : Me Jean-louis

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162776aa2bc6369e8386cbd

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

DECEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/04869 Société GREGORY PROVENCE C/ [U] [C] Grosse délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis

Source officielle
CA

8e Chambre A

6036105eb5e53974b79ba3e0

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

5] représentée par Me Jean-louis KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pascal PHILIPPOT, avocat au barreau de NANCY SA BPI FRANCE

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0d31c25a97f0381f4c34

Appel

26 février 2015

26 février 2015

APPELANT Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-louis KEITA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b75

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

au barreau d'AIX EN PROVENCE Société PIENSOS VIGORAN dont le siège est sis Hospital 46 E - 12513 CATI (CASTELLON) - Espagne représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0d67c25a97f0381f4d2a

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

APPELANTES Madame [Y] [X] divorcée [H] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représentée et plaidant par Me Jean-louis KEITA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271d6

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMES Monsieur [G] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032e6abebff3d5abd1f8a06

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jérôme GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, plaidant Madame [W] [X] [O] [S] épouse [E] demeurant

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007726340

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

Alain Y..., Paul E..., Jean-Louis NGUYEN DINH Z... et Jean-Pierre I... exerçaient les fonctions d'assistant à l'Université de Bangui Rép.

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Jean, Ernest, Pierre XU... Rosa, 58°/ Mme ZC..., Marie, Célestine Met, épouse XU... Rosa, demeurant ensemble Collège Jean Rostand, rue Richelieu, 73490 La Ravoire, 59°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Ramon, Jean, Robert KP..., demeurant à Paris (7e), ..., 19°/ M. Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91539

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS-RG no 10/ 15370 APPELANTE Madame Thérèse Edwige X... épouse Y... ... 95500 GONESSE Représentée par Me Issa KEITA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91755

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Sébastopol-75003 PARIS Représenté par Me Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 substitué par Me Ludiwine MOINAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 INTIMÉES Madame Keira

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6a0f7cc2cdc6046d477efc97

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] sous le numéro 890 342 579, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentés par Maître Pierre louis

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

69d04683cdc6046d4709d15d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

: Monsieur [W] [L] né le 01 Janvier 1963 à [Localité 2] (TURQUIE), Madame [T] [H] épouse [L] née le 13 Octobre 1962 à [Localité 2] (TURQUIE), demeurant ensemble [Adresse 1] représentés par Maître Jean

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

697b9938cdc6046d472545ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Avec l’assistance de Monsieur Jean-Emmanuel KEITA Greffière, lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77bfc8121050008662b19

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

1958 à [Localité 6],, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Samira KEITA

Source officielle