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15 résultats pour « Jean Alain JUNVOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

60352476ce2e9a4f855779b4

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

MOUSQUETAIRES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Laure BONALDI-NUT, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: B0936 assistée de Me Jean

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Patrice, Jean, Henri Junco, 188/ de Mme Junco née Sachy Josette, Andrée M., demeurant ensemble 5, square Belle Dame, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 198/ de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491292.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Ségolène Cavaliere, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bce

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d24c25a97f0381f4bf8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[K] a été nommé agent commercial senior, chargé de superviser les agents commerciaux juniors de la région.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887e2

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

Alain NUEE, Premier Président, Président, M. Jean-Marie LITIQUE, Président de Chambre, Mme F. RASTEGAR, Président de Chambre, Mme Marie-Catherine SCHNEIDER, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88b

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Jean Louis, P... Stéphane, Q... Laurent, R... Jean Michel, S... Giovanni, T... Jérôme, U... Eric, V... Mickaël, W... Yannick, XX... Pascal, YY... Vincent, ZZ... Claude, AA... Alain, BB...

Source officielle
CA

17e Chambre B

6037753c1b9315512dd03de8

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0dc

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Jean Louis, J... Stéphane, K... Laurent, L... Jean Michel, M... Giovanni, N... Jérôme, O... Eric, P... Mickaël, Q... Yannick, R... Pascal, S... Vincent, T... Claude, U... Alain, V... Gérard, W...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c4

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Jean-Luc D..., et que c'est M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01878

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Jean-François X..., membre titulaire et secrétaire du CHSCT, et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e5

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

à confirmer au bureau de Carcassonne ; -1 poste d'avocat junior au bureau de Besançon ; -1 poste d'avocat confirmé au bureau de Lyon.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61627eaa38d18b7ebf63d329

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

LEBLOND, CONSTANTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [Q] [C] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Jean

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6877343dbb004950a0567a85

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[C] ET ASSOCIES, sise [Adresse 1] représentée par Me Jean-Charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE susbtitué par Me WERTHE, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb999c3dc9a7785901baf6

Appel

19 février 2019

19 février 2019

déférée à la Cour : Jugement du 03 Février 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 15/09877 APPELANTE Madame [Y] [P] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-louis

Source officielle