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185 résultats pour « Jacques BENHAMOU »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd31

Appel

5 février 2008

5 février 2008

demeurant : ... 34000 MONTPELLIER représenté par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre GUYONNET, avocat au barreau de PARIS Toque C 580 INTIMEE La SCP JACQUES

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66182a914e82250580d22f05

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[A] [X], venant aux droits de la SCP Jacques BENHAMOU, [A] [X] et Hector GDALIA, [Adresse 6] [Localité 5] Défaillante Décision du 10 Avril 2024 2ème chambre civile N° RG 23/00003 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYQYU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd885a8

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

Christophe Y..., par acte au rapport de Me Jacques BENHAMOU, notaire à PARIS 8ème, en date du 20 février 2002, pour un prix de 100. 616,35 euros, mentionnant pour le lot 19 une superficie de 32, 76 m2

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fde9b78f334c36f9cd91954

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Jacques Z... a délivré à M. X...

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3171

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b44

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Jacques X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773efeb7

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Jacques, demeurant ... les Sapins (Seine-maritime), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

soc

61372107cd580146773f066c

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

Jacques, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee28

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Zakine, conseiller, MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720eccd580146773ef82b

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Benhamou, conseiller rapporteur ; MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f10a3

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1d4c

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Jacques X..., agissant en qualité de tuteur de M. Jean X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f244f

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Jacques Z..., demeurant ... (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1987 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de M. Y... X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb2a

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22ae

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, M.

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1f68

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation Saint-Jacques, ...

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5aa2

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Zakine, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f37d0

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372152cd580146773f2ceb

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Caillet, Benhamou, conseillers, M. Faucher, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

éduire que les demandes des salariés dirigéesc/M. Y

613720fccd580146773f00be

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Jacques Y..., pêcheur professionnel, demeurant "La Touche Balard", Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine

Source officielle

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