Codes de loi français

Article 1

Ils peuvent choisir entre les langues régionales suivantes: basque, breton, catalan, corse, langue d'oc, tahitien, gallo, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans.

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 8

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 6

grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, créole, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, créole, gallo

Article Annexe I

l'art et des civilisations de l'Europe des périodes paléolithique et mésolithique ; Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de la France de la période néolithique et des âges des métaux ; Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine

Article Annexe II

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au ve siècle après J.-C.

Article ANNEXE

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article Annexe I

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au Ve siècle après J.-C.

Article 1

Musée gallo-romain. Cernay. Musée de la porte de Thann. Colmar. Musée Bartholdi. Colmar. Musée d'Unterlinden. Guebwiller. Musée " Théodore Deck et des pays du Florival ". Huningue. Musée historique et militaire. Kaysersberg.

Article ANNEXE

Hamars. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan

Article Français (suite)

.: Nouvelles Moncomble, G. de: Fabuleux Romain Gallo (7 nouvelles) Poslaniec, C.: Le Train perdu et autres histoires mystérieuses Rivais, Y.: Le Géant des mers et autres histoires Sauerwein, L.: Sur l'autre rive (nouvelles) Singer, I.B.: L'Auberge de

Article Annexe

Paris (14e) 26 Centre de remisage et d'entretien des autobus dit de Montrouge : 71 et 73, rue du Père-Corentin, 146 à 154, rue de la Tombe-Issoire, et 66 à 78, boulevard Jourdan. 27 Avant-cour du centre d'entretien et de remisage des autobus dit

Article Annexe

Chérencé-le-Roussel ; Coulonces ; Coulouvray-Boisbenâtre ; Courson ; Le Désert ; Etouvy ; La Ferrière-Harang ; Fontenay ; Fontenermont ; Le Fresne-Poret ; Le Gast ; Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan

LEGIARTI000021809793

Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lisieux, Lison, Lisores, Litteau, (Le) Molay-Littry, Livarot, Livry, (Les) Loges, (Les) Loges-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Louvagny, Louvières, Magny-en-Bessin, Magny-le-Freule, Maisoncelles-la-Jourdan

Article 2

commune de Fort-de-France ; 33° Le 18 juin 2024, le site de célébration de Nice, situé sur la partie est du quai des Etats-Unis, incluant la voie de circulation, et délimité à l'ouest par l'intersection entre la promenade des Anglais, l'avenue Max Gallo