E..., La société CL Alsace, La société CL Jura, La société CL Nord, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 3 mars 2015, qui, pour travail dissimulé, marchandage et prêt

[HT] [CL], domicilié [Adresse 44], 44°/ à Mme [FF] [ZI], domiciliée [Adresse 45], 45°/ à M. [GW] [SY], domicilié [Adresse 46], 46°/ à M.

dans les conditions prévues à l'article 494 du même Code ; qu'en l'espèce, le contrôle effectué le 14 février 1983 par le service spécialisé du cognac a permis de relever des excédents de 5 hl 75 l 50 cl

[JD] [CL], domicilié [Adresse 2], héritier d'[WK] [CL], décédé, 8°/ Mme [H] [CL], épouse [NM], domiciliée [Adresse 25], d'héritière de [WK] [CL], décédé, 9°/ M.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société CL

du chariot FG15 HT avait eu lieu en remplacement du chariot Ombi repris pour réparation, aux termes du bon de livraison suivant lequel il était mentionné "SAV (service après vente) reprise 1 Ombi 20 CL

[W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société CL Innovation santé, a formé les pourvois n° K 19-25.891, M 19-25.892, N 19-25.893 et P 19-25.894 contre quatre arrêts rendus le 21 février 2019

[XG], [FS] et [C] ainsi que Mme [CL]-[VE], d'autre part, ceux commis du 6 mai 2008 à fin 2010 s'agissant de M.

cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [I] [B], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société CL

cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [V], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société CL

Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [F] [J], domiciliée [Adresse 1], [Localité 4], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société CL

cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [F] [O], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société CL

n°[Cadastre 5]3 et [Cadastre 8], grevées de diverses servitudes au profit de la parcelle voisine CL n° [Cadastre 9] et du fonds composé des parcelles bâties CL n° [Cadastre 6] et [Cadastre 7] dont la

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 février 2023), le syndicat des copropriétaires de la résidence [13] (le syndicat des copropriétaires), propriétaire des parcelles cadastrées section CL n° [Cadastre

du permis de construire accordé à la SCI Les Peupliers selon arrêté du 3 mai 1994 portant le n° 094.06893 6797, tout en constatant que cette SCI n'était pas encore devenue propriétaire de la parcelle CL

En effet, le rapport de l'administrateur judiciaire en date du 20 novembre 2012 souligne que « la société CL Innovation santé a surtout souffert de la perte de quelques clients historiques ».

Code de procédure pénale, défaut contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné René de Miscault, pour le stockage de 41 hl 91 l 26 cl

La société CL Conseils a formé opposition et par exploit du 7 décembre 2022, elle a assigné M.