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329 résultats pour « Jésus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423252

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

29, 30, 31, 42, 43, 48 de la loi du 29 juillet 1881, ensemble l'article 1134 du Code civil et les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Jésus

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CC

cr

61372598cd5801467741f133

Cassation

6 août 1997

6 août 1997

rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHAVARRIAS Jésus

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cr

6137263dcd580146774240a1

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

Caiphe et Pilate ont relâché Barabbas et tué Jésus.

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CC

cr

613725bdcd580146774202da

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Jésus, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1998, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à un an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis

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cr

6137261dcd580146774230d2

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Jésus, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle , en date du 18 décembre 2002 , qui , pour infractions à la police de la pêche en mer, l'a condamné à 70 000 euros d'amende,

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soc

61372373cd58014677409f62

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Pichel, veuve Fernando de Jésus, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 17 mars 1997 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, au profit : 1 / de la Caisse régionale

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cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

l'espèce, il y a lieu néanmoins de constater que les propos provocateurs de l'auteur, s'ils peuvent être ressentis comme choquants, ne se rapportent qu'à une image totalement inventée et désacralisée de Jésus

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cr

6137261ecd58014677423195

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Urdapilleta, Jésus Maria A... et d'une "autre personne qui n'a pas encore été jugée" et dont le nom n'est pas précisé ; que ce jugement ajoute que Jésus Maria A... et l'autre personne, tous deux armés

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civ3

613723c6cd5801467740df9b

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

X... de Jésus, 2 / Mme Y... de Jésus, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section B), au profit de Mme

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cr

61372605cd58014677422546

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

gendarmerie de Nay-Bourdettes ; qu'en l'état de l'information, l'intéressé peut être soupçonné d'avoir participé à une rixe survenue le 31 octobre 1997 à l'occasion de laquelle une voiture occupée par lui et Jésus

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cr

6137254acd5801467741c876

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Jésus, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné, à 1 000 francs d'amende, et a ordonné,

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cr

Gouvernement de l'Espagnec/Saad B

613725a7cd5801467741f8ac

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

vertu d'un ordre d'écrou extraditionnel décerné le 15 mars 1996 par le procureur de la République de Paris, pour l'exécution de l'ordonnance de recherche et de capture rendue le 17 janvier 1991 par Jésus

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cr

613725a8cd5801467741f93a

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Tradition ancestrale" de l'Eglise, alors qu'il n'y a pas d'opposition et de discrimination systématique entre les juifs et les non juifs au début du christianisme puisqu'il n'y a que des juifs, et que Jésus

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civ3

61372415cd580146774120ac

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

X... a donné en location, le 24 mars 1986, des locaux à l'Association française de l'Eglise de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours (l'Association) pour une durée de six ans ; qu'il a été stipulé

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civ3

60794d1f9ba5988459c48157

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X..., la Congrégation des Ursulines de Jésus (congrégation) a, par acte d'huissier de justice du 17 septembre 1999, fait connaître à ces derniers, bénéficiaires du droit de préemption, son intention de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100447

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

E..., expert, qui la datait du premier siècle avant Jésus-Christ ; que cet objet avait été remis en nantissement par M.

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cr

613725cfcd58014677420ac2

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Rosé de Jésus , Antonio A..., José B..., Gesti De Santos Mattos, épouse Fontes et Patrick Y... à quitter la salle d'audience et de ne pas se trouver dans l'auditoire avant leurs dépositions, que les témoins

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cr

é a dit qu'il résulte de la procédure des charges suffisantesc/Jean-Bernard X

61372651cd580146774249d8

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

l'avoir, en conséquence, renvoyé devant la cour d'assises du Var ; "aux motifs qu'il ressort des différents témoignages que Jean-Bernard X... a porté des coups de marteau sur Rava Y..., puis a aspergé Jésus

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100456

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Amado et Jésus C...           , ces derniers ayant renoncé à sa succession ; que M. X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4ca

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

ès qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur Jésus X... représentés par la SCP P. et C. LONGIN, P. LONGIN-DUPEYRON, O.

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