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16 résultats pour « Jérôme RAMBALDI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5b2416523b99596c8a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’affaire oppose : DEMANDEURS Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jérôme RAMBALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [H

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260a02fc178212f7f0ae

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le : 07 Mars 2025 N° RG 24/05198 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5WQV PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [R] né le 26 Novembre 1982 à [Localité 3] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5c2416523b99596e39

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/07446 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DTV MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me GALLO Copie certifiée conforme délivrée le 1er octobre 2024 à Me RAMBALDI

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

66294ce8204c0caeeb991482

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [M] [H] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 16] (68) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85854

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

PARTIES Monsieur Farouk X... né le xxxxxxxxxxx à ALGER demeurant et domicilié 29 Parc Dromel 13009 MARSEILLE APPELANT Représenté par la SCP BLANC - AMSELLEM - MIMRAN, avoués à la Cour Assisté de Maître Jérôme

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa90687317f24325af09

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Grosse délivrée le : à : MAGNAN BOULAN TOLLINCHI LIBERAS RAMBALDI BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 17 mai 2010

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a7ac9e14e201140bd997

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

d'Instance de BOISSY SAINT LEGER - RG n° 1107000177 APPELANTS Monsieur [R] [S] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jérome

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e82

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

DEMANDEUR : Monsieur Rody X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT assisté par Me Jérôme NIBERON de la SCP SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDERESSE SARL SODIBUR 68 B rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e75

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP RAMBAUD MARTEL, avocats au barreau de PARIS Monsieur Jérôme Jean Marie Z... né le 5 juillet 1960 à PARIS (75) ...

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Laurent, Charles A..., demeurant tous deux à Paris (19e), ..., 12°/ Mme Jacqueline XG..., veuve XL..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), boulevard Raimbaldi, 13°/ Mme Marie Rose H..., épouse I.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69753d70cdc6046d479a6c95

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 9] Quatrième Chambre N° RG 23/06729 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YFYY Jugement du 06 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérôme

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ARC PROMOTION ILE DE FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Jérôme GRANDMAIRE de la SELARL LEGABAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0548 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cdc

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANT Monsieur Rody X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL SODIBUR 68 B rue Léopold

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e359a83146e04f531ebe2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

BOIS & MATÉRIAUX [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Annabelle MOLLET, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e36bcdc6046d477b2e50

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

SMA [Adresse 5] [Localité 7] Représentées par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00127_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 mai et 26 juillet 2024, la commune de Vernon, représentée par Me Jérôme Duvignau, demande à la cour : - de rejeter la requête comme irrecevable ; -

Source officielle