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146 résultats pour « Isabelle MARAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69ddcf16cdc6046d472a9397

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SCOP Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile-de-France [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Michèle SOLA, avocat plaidant, et Me Isabelle MARAND, avocat postulant DEFENDEUR

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Marand, Morgane Adeline Isabelle Marianne

SIREN 882277643GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

12/03/2020

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Ventes et cessions

LA MAISON DES SAVEURS, GOURVENEC, MARANDET, GUILLOU, Dominique, Isabelle, Stéphane

SIREN 527951537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

16/11/2010

Voir →

Radiations

MARANDET, Isabelle, GUILLOU

SIREN 421760638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

14/11/2010

Voir →

Créations

MARANDET, Isabelle, GUILLOU

SIREN 421760638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

03/06/2008

Voir →

TCOM

Référés

69de2885cdc6046d4731a731

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

par Me Mohand YANAT [Adresse 3] Non comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SA CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE [Adresse 4] 303 301 691 RCS [Localité 1] représentée par Me Alexis GRAIL [Adresse 5], Me Isabelle

Source officielle
TCOM

Référés

69de42f2cdc6046d47340623

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR Mme [X] [Z] [G] [Y], [Adresse 2] à [Localité 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

671bed38179e3e0753260daf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [T] [H], né le [Date naissance 6] 1969 à [Localité 9] (CHER), de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5eb9a603a692913d700

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [Z] [V] [L] épouse [B], née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 8] (GUINÉE), de nationalité togolaise, demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424a04e0040aa3735fee1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [L], [W], [I] [T] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 11] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

66964104f5112d8edd057535

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

au barreau de MELUN plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Madame [W] [X] épouse [L], née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 14], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a67d

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ISAVAL Isabelle X... Luc Y... C / Valérie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8915c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10330

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Marant diffusion, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], défenderesses à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c158

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

née le 29 Novembre 1973 à MARMANDE (47200) de nationalité française demeurant... 47400 GONTAUD DE NOGARET représentée par la SCP J. et E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

né le 13 Mai 1945 à MARMANDE (47200) de nationalité française gardien de police demeurant... 47200 MARMANDE représenté par la SCP J. et E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb71

Appel

21 février 2008

21 février 2008

née le 01 Mars 1965 à MARMANDE (47200) de nationalité française sans profession demeurant ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc20

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Au fond, confirme le jugement rendu le 28 février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de MARMANDE. Condamne Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c134

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller, rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a955

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c155

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c179

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c185

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle