AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paul Ippolito, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

(IPPOLITO), INCULPE D'ASSOCIATION DE MALFAITEURS ET INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES STUPEFIANTS, CONTRE UN ARRET RENDU LE 12 DECEMBRE 1984 PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

En l'affaire Ippoliti c.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ippolis, société anonyme, dont le siège

Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et deux mémoires, enregistrés les 31 mai, 1er septembre, et 17 décembre 2021, M. et Mme C, représentés par Me Ippolito, demandent à la Cour : 1°)

Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et deux mémoires, enregistrés les 31 mai, 1er septembre et 17 décembre 2021, M. et Mme C, représentés par Me Ippolito, demandent à la Cour : 1°)

Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et deux mémoires, enregistrés les 31 mai, 1er septembre et 17 décembre 2021, M. et Mme C, représentés par Me Ippolito, demandent à la Cour : 1°)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ippolis informatique, société à responsabilité limitée dont

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 avril et 19 décembre 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Mitres Investissements, représentée par Me Ippolito,

arrêt rendu le 17 octobre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre), au profit de : 1°) La société MARCEGAGLIA, société anonyme dont le siège social est Via Bresciani 16 Gazold Ippoliti

width:170.29pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE IPPOLITI

Italie (n o 71310/01) Ippoliti c.

  D’Ippolito, A. Bronzo, R. Nardone, B.D. Marchegiano, G. D’Amico, A.   Spaventa, M.P. Ricci, N. D’Andrea, E. Manzi, C.A. Merlo, P. Cecchetto, M.L. Malin [1] and F.

Salvatore IPPOLITO 1957 Italian Caltanissetta 11. Vincenzo LA TONA 1955 Italian San Cataldo 12. Salvatore MANGIONE 1940 Italian San Cataldo 13. Gaetano MARAZZOTTA 1956 Italian Riesi 14.

1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Défendeur (s) : Monsieur [F] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : ipositior

Salvatore IPPOLITO 1957 Caltanissetta 10. Vincenzo LA TONA 1955 San Cataldo 11. Salvatore MANGIONE 1940 San Cataldo 12. Gaetano MARAZZOTTA 1956 Riesi 13. Antonia MILAZZO 1951 Caltanissetta 14.

En l'affaire Rita Ippoliti c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   B.M.

58858/00 GUISO-GALLISAY 08/12/2005 22/12/2009 08/03/2006 Grand Chamber 67992/01 IANDOLI 14/06/2011 14/09/2011 35638/03 IMMOBILIARE CERRO S.A.S. 23/02/2006 05/06/2012 23/05/2006 05/09/2012 162/04 RITA IPPOLITI