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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
67002d55c34eb4cc8577becc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[T] [K] né le 01 Février 1985 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Ingrid BOULANGER, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d57c34eb4cc8577bf02
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[J] [R] né le 27 Août 1953 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Ingrid BOULANGER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9e
20 mai 2008
20 mai 2008
Jean- Jacques X..., Mme Denise X..., Mlle Ingrid Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8771c
7 juin 2005
7 juin 2005
Ingrid Z..., Greffier.
Source officiellecr
édure suiviec/Alain X
61372525cd5801467741b545
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Le Gunehec président, M. de Bouillane de Lacoste conseiller rapporteur, MM. Jean Simon, Blin, Carlioz, Fabre, Pinsseau d conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Ract-Madoux, M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d59c34eb4cc8577bf6d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[O] [W] né le 03 Avril 1999 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 3], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Ingrid BOULANGER, avocat
Source officielleciv3
61372325cd58014677406055
9 décembre 1998
9 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ingrid X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100289
20 mars 2013
20 mars 2013
Y... figurant dans son attestation étaient peu crédibles, la cour d'appel, qui se fonde sur le motif totalement inopérant tiré des liens qui unissent Mme Z... à M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d56c34eb4cc8577bed9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L.3211-12-2 ) représentée par Me Ingrid BOULANGER, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : Me [P] - Mandataire régulièrement avisé, non comparante M.
Source officielleChambre 1-9
6684eab0a0de54ff609f7bea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
lors des débats : Madame Ingrid LAVALLEE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb7
14 octobre 2013
14 octobre 2013
B..., ancienne salariée, qui indique qu'elle a démissionné en août 2006 en raison d'un désaccord avec le responsable de la boulangerie-pâtisserie, M.
Source officiellecr
613726a8cd5801467742776f
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Z... et E... ayant confirmé le qualificatif de "mère indigne" donné par la prévenue à Ingrid D... à plusieurs reprises et lors notamment de repas professionnels) et en ordres humiliants, Ingrid D... s'étant
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6719e4e95857dd64cbdaa46a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
déclaration d'appel du 14 octobre 2024 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER VAUCLAIRE, demeurant [Adresse 5] PREFECTURE DE LA DORDOGNE, demeurant [Adresse 1] Association SAFED, demeurant Mme
Source officielleChambre 1-9
661f65fc2313f20008a5252b
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVALLEE.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66adc819d17229e482eea732
2 août 2024
2 août 2024
AU MOULIN D'[Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me Stéphane BOKOBZA
Source officielleciv1
61372231cd580146773faf8b
11 octobre 1994
11 octobre 1994
Z..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Tuileries d'Ingrandes, 4 / de M.
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Christian SCAPEL de la SCP SCAPEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ingrid BOURBONNAIS
Source officielleChambre 1-9
62848f48498a54057d102ca6
17 mai 2022
17 mai 2022
[X] [K] et Mme [U] [K] née [P] ont saisi la commission de surendettement des particuliers du Var d'une demande de traitement de leur situation financière.
Source officielleChambre 1-9
652f7894b0532083189958e9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Mme [Y] a fait appel de cette décision par déclaration au greffe du 15 juillet 2022. Mme [F] a été convoquée à l'audience de la cour par une lettre recommandée qu'elle n'a pas retirée.
Source officielle15e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73fd
24 avril 2015
24 avril 2015
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2015, Signé par Monsieur Olivier COLENO, Président et Mme Ingrid LAVIGNAC, greffier auquel la minute de la décision
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