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56 résultats pour « Hylebos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01458

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

et qu'elle a régularisée, ainsi que sur le courrier de confirmation de la société Hyperbox en date du 19 octobre 2010 faisant apparaître que la mise à disposition était le fait de la société Hyperbox,

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00338

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 JUIN 2020 La société Hyséo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00431

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 16 SEPTEMBRE 2020 La société Hyséo

Source officielle
CC

soc

613724e4cd580146774193c8

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

X... a été engagé à compter du 1er mars 1995 par la société Hygecobel, aux droits de laquelle se trouve la société Hygeco France Marette, en qualité d'attaché de direction, puis a été promu sous-directeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad16

Appel

21 février 2008

21 février 2008

HYGECO 20 Boulevard de la Muette- BP 64 95142 GARGES LES GONESSE CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2006:CO01214

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

d'option expresse ou tacite de la part de l'administrateur pour la continuation, le contrat non exécuté par celui-ci n'est pas résilié de plein droit ; Attendu selon l'arrêt attaqué que la société Hygeco

Source officielle
CC

soc

61372449cd580146774143fa

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'engagé, le 1er septembre 1980 pour une durée indéterminée, par la société Hygeco France, M.

Source officielle
CC

soc

6137244fcd580146774146d5

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Lane aux droits de laquelle se trouve la société Hygeco spécialisée dans les soins funéraires, a été licenciée pour faute grave le 16 octobre 1998 ; Sur les deux premiers moyens annexés au présent arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208066_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 10 novembre 2022, la société Hygeco Post Mortem Assistance déclare se désister de l'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2302837_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 1er mars 2023 et 30 novembre 2023, la SA HYGECO, représentée par Me Tournès et Me Austry, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208446_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 juin 2022 et 18 juin 2024, la SA HYGECO, représentée par Me Tournès et Me Austry, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6717406d6a24f8a713323bb6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emma HYLEBOS substituant Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocat au barreau de LYON (toque 704) DEFENDEURS : M.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2822b804ec05d6c88092

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Axa ; - condamné la société Hyseo, venant aux droits de la société Hyseo Investissements, aux entiers dépens.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10343

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

date du 8 février 2010, le bénéficiaire étant cette cave coopérative, et non pas Hyseo ; qu'en réalité et à ce stade, Hyseo était simplement titulaire d'un mandat consenti par la cave coopérative, en date

Source officielle
CC

soc

6079b1ce9ba5988459c53bfa

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

X... a été engagé le 30 novembre 1976 par la société Hygeco France, aux droits de laquelle se trouve la société Bernard J.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10320

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 NOVEMBRE 2020 La société Hyseo

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CA

13e chambre

5fde0e748ab3a2ad6181ef7c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Aucune PTF n'a été reçue par la société Hyseo.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0eaa8ab3a2ad6181ef92

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

a subi un préjudice ouvrant droit à réparation ; - en conséquence, débouter Hyseo de l'intégralité de ses demandes ; - à défaut, débouter Hyseo de sa demande d'évocation ; - en conséquence

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c39cdc6046d47721512

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

pour reprendre la formation de thanatopraxie, et c’est dans ce cadre que, repassant avec succès l’examen théorique, Mme [W] se voyait accueillir en stage pratique au sein, cette fois, de la société HYGECO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10323

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Moyen produit au pourvoi n° N 18-22.232, par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Hyseo, venant aux droits de la société Hyseo investissement.

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