AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102870_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A B et l'association d'éducation populaire de l'école Saint-Rémi de Prunay, représentés par Me Hugues De Lacoste Lareymondie demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle
Source officielleREFERES 2ème Section
65ba99ca59e460cd1e3f3caa
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ordonnance de référé du 11 Décembre 2023 Minute n° 24/ (Minute n° 23/1229) N° RG 24/00035 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUHN (N° RG 23/1903) 6 copies COPIE délivrée le àMe Sarah BOUET Me Hugues
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033618799c14d1285657baf
28 juin 2017
28 juin 2017
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Hugues
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
AUTOMOBILE CONSULTINGc/SARL RJI HOLDING OY
6270c6062354d9057d9e926c
2 mai 2022
2 mai 2022
de ROUEN INTIMÉE : SARL RJI HOLDING OY, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] (FINLAND) représentée par Maître Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb3
20 février 2008
20 février 2008
RIGAULT, avoués assistés de Me Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat INTIMÉS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a9e74459e0c7ecfa25
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SAINT ANTOINE du T Grosses délivrées le à Avocats : Me Gaëlle CHEVREAU Me Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE la SCP OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250cba731fad7dd353ce
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [D] [W] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur à l'incident
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
P Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Hugues de LACOSTE substituant Maître Sylvie de LESTRANGE, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un jugement rendu
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUOU S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C
6799c947d742d0b11d26be5b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DMA ARMATURES AQUITAINE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au
Source officiellePPP Référés
65dce0936f3a33381eb57822
2 février 2024
2 février 2024
2024 5AA SCI/DL PPP Référés N° RG 23/01738 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJEQ [T] [H] C/ [Y] [L], [F] [P] épouse [L] - Expéditions délivrées à Avocats - FE délivrée à Me DE LACOSTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7547ffb526292dd6f34
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LE POT AU PIN agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
DTA_1903489_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoires, enregistrés le 24 septembre 2019 et le 25 octobre 2019, l'EURL Vins Chevron Villette, représentée par la SELARL Eric Agostini et Associés et Me Hugues
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f6730a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[P] RCS [Localité 7] n° 442 812 301 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michelle DERVIEUX de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 276 et Me Hugues
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUNV S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C
6799c947d742d0b11d26be5d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro B 439 131 632, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Hugues
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUNS S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/Société KWYVER
6799c947d742d0b11d26be5f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DMA ARMATURES AQUITAINE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1865b6604a26aae895d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 9] (75) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [T] [L] épouse [I] née le 29 Juin 1957 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Hugues
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156fa0214f9bf6ab151c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
d'une déclaration d'appel du 13 décembre 2024, RG n° 24-05400 et d'une déclaration d'appel du 5 février 2025, RG n°25-00621) Siège de la liquidation [Adresse 6] [Adresse 15] Représentés par Me Hugues
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f4be
28 mai 1970
28 mai 1970
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BRACKERS DE HUGO, PROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT DONT LACOSTE ETAIT LOCATAIRE POUR UN AN, A ACCEPTE LA RESILIATION
Source officielleciv1
61372253cd580146773fc0ed
24 janvier 1995
24 janvier 1995
), dont le siège est ..., 7 / de la DIAC, dont le siège est 27-33, quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 8 / de la Recette des Finances d'Epernay, dont le siège est 12, place Hugues
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc3bc
10 mai 1995
10 mai 1995
Mme Paulette Z..., veuve C..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Christine, 3 / de Mlle Christine C..., demeurant ensemble résidence Victor Hugo
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