CHOLET du 20 Juillet 1998 ARRÊT RENDU LE 22 Mai 2000 APPELANTE : SA CHENE POUPLARD 49410 ST FLORENT LE VIEIL Convoquée, Représentée par Maître Hugues ALEXANDRE, avocat au barreau d'ANGERS.

documents saisis témoignent d'intérêts communs et de relations particulièrement chaleureuses contrastant avec la rigueur et la sobriété des courriers officiels : - fax adressés par Jean-Hugues K... à

Anne-Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Hugues Y... pour viol aggravé

Les sociétés Hanse Yachts a formé un pourvoi incident et un pourvoi incident éventuel, et la société Jean-Pierre Hugues un pourvoi provoqué et un pourvoi incident contre le même arrêt.

HUGHES à verser à [U] [X] 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; DEBOUTE [U] [X] du surplus de sa demande et la société MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES de sa demande reconventionnelle

MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES Représentée par Me Pascale ARTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0450 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine Da Luz, magistrate

LE VILLAGE VICTOR HUGO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre SUAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0542 dont la juridiction a été saisie par acte introductif

Vu la note en délibéré déposée au greffe le 28 janvier 2011 par Madame Dominique Y... et la réponse à requête déposée au greffe le 2 février 2011 par Monsieur Hugues Z....

CONSACRAIT LES 4/7 DE SON ACTIVITE AU SERVICE PERSONNEL D'ALEXANDRE Y...

DEMANDERESSE Société [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandre SUAY, avocat au barreau de PARIS - #C0542 DEFENDERESSE S.A.S.

La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hugues X... est décédé le 20 juillet 1999 en laissant

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Alexandre Z... de A... font grief au jugement confirmatif attaqué (tribunal de grande instance d'Angers, 24 août 2006) d'avoir ainsi statué ; Attendu d'abord, que Mme Y... n'est pas recevable à contester

Hugues de 6... et autres ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 25 novembre 2002, présentée pour M. Hugues de 6..., M. David Y..., M. Laurent Z..., M.

Mme [P] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Lisevic, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Alexandre

Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M. Hugues D..., 12 / de M.

[R] née le 12 Juillet 1963 à [Localité 9] (45) [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0629 ayant pour