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8 résultats pour « Hugo LAMENDOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

68de071d1bc19e7640ea3e3f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Présidence Ordonnance de référé du 1er octobre 2025 / 2025 N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIND [S], [U] [K] c/ SA TOURAINE LOGEMENT ESH Expéditions le : 1er octobre 2025 Me Hugo

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f6ecdc6046d4706b196

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00754 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LY5Q 64B c par le RPVA le à Me Hugo CASTRES, Me Antoine DI PALMA, Me Thibault NORMAND - copie dossier Expédition

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f67cdc6046d4706b11b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00929 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L4WN 70C c par le RPVA le à Me Hugo CASTRES - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée le: à Me

Source officielle
CC

comm

6137220fcd580146773f9e26

Cassation

26 octobre 1993

26 octobre 1993

Bernard X..., domicilié chemin de l'Argonaute (Var), Saint-Clair de Lavandou, 2 / la société Pédalo Nauticat Méditerranée, dont le siège est zone d'activités Le Mourard, Bormes (Var) en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

613722a1cd580146773ff61f

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Bernard X..., demeurant chemin de l'Argonaute, Saint-Clair, 83980 Le Lavandou, 2°/ la société PNCM Pedalo Nauti Cat Méditérranée, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01588_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Hugon.

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a529033cf481c39a4270

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025 date indiquée à l'issue des débats; DEMANDEUR : Monsieur [G] [P] né le 06 Avril 1969 à ST HILAIRE DU HARCOUËT (50600), demeurant 3 Impasse Lameneur

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

COURSELLE DANIEL, 81 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 40 CAMIER PIERRE, 64 RUE WINSTON CHURCHILL, LAMBERSART. 41 COMPTDAER ALBERT, 45 RUE DE VERLINGHEM, LAMBERSART 42 CATTEAU GINETTE, 102 RUE VICTOR HUGO

Source officielle