Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
68de071b1bc19e7640ea3e09
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Hugo
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00515_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C, sur un terrain situé au lieudit Le Jas des Hugous, correspondant aux parcelles cadastrées section AP n° 184, 186 et 187, sur le territoire communal.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cdf87fcdc6046d47d17028
1 avril 2026
1 avril 2026
SMART RX RCS [Localité 2] n° 342 280 609 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Caroline GERMAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 87 et Me Amélie GONCALVES de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711e
13 mai 2004
13 mai 2004
YDI demeurant 50, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE. INTERVENANT FORCE représentés par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué. assistés de Me Carole MANNI, Avocat au Barreau de REIMS.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc990d1305477813107f
16 avril 2018
16 avril 2018
grande instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 05 février 2015, enregistrée sous le n° 11/00428 APPELANT : Monsieur [H] [P] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Aline GONCALVES
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6272cdc6046d47b6f09a
24 avril 2026
24 avril 2026
requête de maître [H] [K], ès qualité de liquidateur judiciaire, sans débat, la juridiction n'ayant pas jugé nécessaire d'entendre les parties, PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Bernard Hugon
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10309b
17 mai 2022
17 mai 2022
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 37 - N° du dossier 21.3102 - Représentant : Me Nicolas URBAN de l'AARPI ALMATIS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0560, substitué par Me Barbara GONCALVES
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87422
1 juin 2004
1 juin 2004
REFERENCE DOSSIER N° RG F02/00019) en date du 25 août 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT par acte du 15 SEPTEMBRE 2003 Monsieur X... es qualités de liquidateur de la SA KLEIN TRANSPORTS 23 Rue Victor Hugo
Source officielleChambre 4 SB
6438f248a942a604f5e93413
13 avril 2023
13 avril 2023
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 13 Avril 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 21/03716 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HU5O
Source officielle5ème Chambre
672088efd9b5cc5d4430a0f8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85f0a4ff9ec259c09ac2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRAVAILLEURS DE LA MÉTALLURGIE CGT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 Plaidant : Me Hugues
Source officielle