CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

225 résultats pour « Hervé LEFORT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

65ab70d536bfc00008d68ba8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LE LOFT Représentant : Me Hervé LEFORT, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
CA

1re Chambre A

61635157a2ead9ed860b6f83

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

LA ROCHE SUR YON, INTIME Monsieur [X] [U] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5ca955548e0aba48f6c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 2] [Localité 6] bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale Représentant : Me Marie-Véronique RAHON-WITZ, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 571 Plaidant : Me Hervé

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049fefcdc6046d479ac86f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/05/2026 devant Monsieur Jérôme LACOMME, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6879d5f92db7cac9e5eb4999

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

EDITIONS MONTPARNASSE, représentée par Me Hervé LEHMAN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 Intervenant volontaire : LA SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Maitre

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c372b7e1b6bf1d7ce8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HERMES SELLIER 24 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris représentée par Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94172

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

est le bâtiment A1, de condamner les sociétés CMCR-G, J... et AXA FRANCE IARD à le garantir de toute créance fixée au passif de la société LEFORT.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579ba72b7e1b6bf1d7b0b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Honoré 75008 PARIS Société HERMES SELLIER 24, rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentées par Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef79c3ba90f51dc21aa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

HERMES INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9459f

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

I... ès qualités de liquidateur judiciaire des ÉTABLISSEMENTS H-LEFORT [...]

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2215879_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

E, - les observations de Me Lefort ; - et les observations orales de Mme B, assisté de Mme C, interprète en langue russe.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205859_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Lefort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ed7

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

REMY ET LEBERT à payer à la SAS SAMSIC la somme de 1.500 € au titre des frais irrépétibles ; * CONDAMNER la SARL REMY ET LEBERT aux entiers dépens, dont 202,77 € au titre de la procédure d'injonction

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f80aeacf40727a0043b01a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

HERMES SELLIER, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIÉS,

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae1e405357f749ea7b8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HERMES INTERNATIONAL S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6341139058bc223e2e3f087f

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

GROUPE HERMES PATRIMOINE Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6879d5fa2db7cac9e5eb49ab

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

20250047 Ayant pour avocat plaidant Me ZAMBROWSKI Philippe, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [D] [T] ès-qualités d'administrateur de la société EDITIONS MONTPARNASSE, représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887dd

Appel

4 juin 2006

4 juin 2006

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01041_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Procédure en exécution devant la Cour : Par une lettre enregistrée le 31 octobre 2024 la société Desimo, représentée par Me Lefort, a demandé à la Cour, en application des articles L. 911-3, L. 911-

Source officielle