Hedi, contre l'arrêt la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre de l'application des peines, en date du 13 septembre 2005, qui a rejeté sa requête en aménagement de peine ; Vu le mémoire produit

Pour condamner la société Hedios à indemniser M.

[C] a souscrit à un second programme de défiscalisation, dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010), conçu selon le même schéma par la société Hedios. 3.

[J] a souscrit à un second programme de défiscalisation, dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010), conçu selon le même schéma par la société Hedios. 3.

[X] a apporté à des sociétés en participation, à l'occasion d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-24.210 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hedios

[M] a apporté à des sociétés en participation, au sein d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine, devenue

l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Hedios Patrimoine à payer à M.

[B] a apporté à des sociétés en participation, à l'occasion d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine

anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014, rectifié le 19 février 2015, par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Heli

devenue Hedios (la société Hedios), qui lui avaient été présentés par celle-ci, des fonds destinés à l'acquisition de centrales photovoltaïques, leur installation et leur location à des sociétés d'exploitation

devenue Hedios (la société Hedios), qui lui avaient été présentés par celle-ci, des fonds destinés à l'acquisition de centrales photovoltaïques, leur installation et leur location à des sociétés d'exploitation

X..., lorsqu'il a acquis en 1995 un tiers des parts de la société Hendi, qui avait une activité de café-restaurant ; que la société Hendi l'a engagé à compter du 1er juin 1995 comme cuisinier pour l'activité

alinéa 2, de l'ancien Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'atteinte sexuelle sur sa fille Heidi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Hedi X..., qui conduisait le véhicule volé

Hédios Patrimoine était gérante.

Hedi X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE , 5e chambre, en date du 8 février 2017, qui pour abus de confiance, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement, 300 000 euros d'amende et

Hédios Patrimoine était gérante.